JORF n°88 du 15 avril 2005

Article 1

Article 1

L'article 5 (Directions et service relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au A (Direction des systèmes d'armes), au I, tableau, à la colonne Suppléants, il est ajouté, après l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jean-Paul Houttemane », l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Nicolas Maffert, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur général Jean-Paul Houttemane » ;
2° Au B (Direction des systèmes de force et des stratégies industrielle, technologie et de coopération), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef Philippe Jost, chef du service des affaires industrielles et de l'intelligence économique » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Philippe Jost, chef du service des affaires industrielles et de l'intelligence économique » ;
3° Au H (Direction des ressources humaines), au I, tableau :
a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Louis Alain Roche, directeur » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Jacques Andreu, administrateur civil, chargé de la direction des ressources humaines par intérim » ;
b) A la colonne Suppléants, les alinéas : « M. Jacques Andreu, administrateur civil » et « M. l'ingénieur général Henri Provence, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques Andreu » sont remplacés par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Henri Provence. » ;
4° Au I (Service de la maintenance aéronautique), au I, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. Christian Durand, chef de service administratif » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Christian Durand, attaché principal. »


Historique des versions

Version 1

L'article 5 (Directions et service relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au A (Direction des systèmes d'armes), au I, tableau, à la colonne Suppléants, il est ajouté, après l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jean-Paul Houttemane », l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Nicolas Maffert, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur général Jean-Paul Houttemane » ;

2° Au B (Direction des systèmes de force et des stratégies industrielle, technologie et de coopération), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef Philippe Jost, chef du service des affaires industrielles et de l'intelligence économique » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Philippe Jost, chef du service des affaires industrielles et de l'intelligence économique » ;

3° Au H (Direction des ressources humaines), au I, tableau :

a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Louis Alain Roche, directeur » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Jacques Andreu, administrateur civil, chargé de la direction des ressources humaines par intérim » ;

b) A la colonne Suppléants, les alinéas : « M. Jacques Andreu, administrateur civil » et « M. l'ingénieur général Henri Provence, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques Andreu » sont remplacés par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Henri Provence. » ;

4° Au I (Service de la maintenance aéronautique), au I, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. Christian Durand, chef de service administratif » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Christian Durand, attaché principal. »