JORF n°104 du 4 mai 2004

Article 2

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences et plants peuvent être contrôlés en tant que « semences standards » (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :


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Version 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences et plants peuvent être contrôlés en tant que « semences standards » (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :