JORF n°90 du 17 avril 2002

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 8 avril 2002 :
M. Ancel (Benoît, Jean-Marie, Elie) est nommé notaire associé, membre de la société civile professionnelle Adrien Ancel et Georges Simonet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire à la résidence de Nancy (Meurthe-et-Moselle) ;
La raison sociale de la société civile professionnelle Adrien Ancel et Georges Simonet, notaires associés, est ainsi modifiée : « Adrien Ancel, Georges Simonet et Benoît Ancel, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial ».


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Version 1

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 8 avril 2002 :

M. Ancel (Benoît, Jean-Marie, Elie) est nommé notaire associé, membre de la société civile professionnelle Adrien Ancel et Georges Simonet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire à la résidence de Nancy (Meurthe-et-Moselle) ;

La raison sociale de la société civile professionnelle Adrien Ancel et Georges Simonet, notaires associés, est ainsi modifiée : « Adrien Ancel, Georges Simonet et Benoît Ancel, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial ».