JORF n°95 du 23 avril 1994

Arrêté du 8 avril 1994

Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 8 avril 1994, les arrêtés du 2 décembre 1991 et du 18 décembre 1992 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales sont modifiés comme suit:

  1. A la commission des infirmiers:
    Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T.;
    Remplacer:
    << Titulaire: Mme Mugnier (Frédérique);
    << Suppléante: Mme Defortescu (Danielle).
    << Titulaire: M. Barbier (Daniel);
    << Suppléante: Mme Bastouille (Christine). >>,
    Par:
    << Titulaire: Mme Defortescu (Danielle);
    << Suppléante: Mme Cazenin (Dolorès).
    << Titulaire: Mme Bastouille (Christine);
    << Suppléante: Mme Labibh (Dominique). >> 2. A la commission des infirmiers lorsque la commission est consultée sur des problèmes relatifs aux aides-soignantes:
    Comme membres de la commission sur proposition de la Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T.;
    Remplacer:
    << Titulaire: Mme Cauley (Catherine); >>,
    Par:
    << Titulaire: Mme Bernabe (Nicole). >>

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LES ARRETES DES 02-12-1991 ET 18-12-1992 SONT MODIFIES COMME SUIT:

A LA COMMISSION DES INFIRMIERS:

COMME MEMBRES DE LA PROFESSION SUR PROPOSITION DE LA FEDERATION DE LA SANTE ET DE L'ACTION SOCIALE CGT: REMPLACER: TITULAIRE: MME. MUGNIER FREDERIQUE,SUPPLEANTE: MME. DEFORTESCU DANIELLE,TITULAIRE: M. BARBIER DANIEL,SUPPLEANT: MME. BASTOUILLE CHRISTINE,PAR: TITULAIRE: MME. DEFORTESCU DANIELLE,SUPPLEANT: MME. CAZENIN DOLORES,TITULAIRE: MME. BASTOUILLE CHRISTINE,SUPPLEANTE: MME. LABIBH DOMINIQUE.

A LA COMMISSION DES INFIRMIERS LORSQUE LA COMMISSION EST CONSULTEE SUR DES PROBLEMES RELATIFS AUX AIDES-SOIGNANTES:

COMME MEMBRES DE LA COMMISSION SUR PROPOSITION DE LA FEDERATION DE LA SANTE ET DE L'ACTION SOCIALE CGT: REMPLACER: TITULAIRE: MME. CAULEY CATHERINE,PAR: TITULAIRE: MME. BERNABE NICOLE.