JORF n°0190 du 17 août 2013

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 8 août 2013, sont nommés membres du Comité de bassin Seine-Normandie :

En qualité de représentants des usagers
Agriculture

M. Samuel Bouquet, en remplacement de M. Antoine Servain.
M. Christophe Fischer, en remplacement de M. Jean Notat.
M. Denis Rabier, en remplacement de M. Jacques Rousseau.
M. Serge Deslandes.
M. Olivier Dauger.
M. Antoine Minard.
M. Etienne Henriot.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 8 août 2013, sont nommés membres du Comité de bassin Seine-Normandie :

En qualité de représentants des usagers

Agriculture

M. Samuel Bouquet, en remplacement de M. Antoine Servain.

M. Christophe Fischer, en remplacement de M. Jean Notat.

M. Denis Rabier, en remplacement de M. Jacques Rousseau.

M. Serge Deslandes.

M. Olivier Dauger.

M. Antoine Minard.

M. Etienne Henriot.