JORF n°0190 du 17 août 2013

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 8 août 2013, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne :
En qualité de représentant des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
M. Jean-François Manceau, en remplacement de M. Roger Chevalier.
En qualité de représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement

Professions agricoles

M. Christian Aime.
M. Philippe Lirochon.
En qualité de représentant du personnel de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne élu par ce personnel, sur proposition des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'agence
Titulaire : M. Rémi Le Besq, en remplacement de M. Jean-François Mignot.
Suppléant : M. Laurent Vienne, en remplacement de M. Alain Vachon.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 8 août 2013, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne :

En qualité de représentant des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne

M. Jean-François Manceau, en remplacement de M. Roger Chevalier.

En qualité de représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement

Professions agricoles

M. Christian Aime.

M. Philippe Lirochon.

En qualité de représentant du personnel de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne élu par ce personnel, sur proposition des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'agence

Titulaire : M. Rémi Le Besq, en remplacement de M. Jean-François Mignot.

Suppléant : M. Laurent Vienne, en remplacement de M. Alain Vachon.