Arrêté du 8 août 2012

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du Premier ministre en date du 8 août 2012, M. Michel Guérin, ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directeur départemental adjoint des territoires de la Lozère, est nommé directeur départemental des territoires de l'Ardèche à compter du 1er septembre 2012.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un directeur départemental dans l'Ardèche

Résumé. Un ingénieur est nommé directeur départemental des territoires de l'Ardèche.

Par arrêté du Premier ministre en date du 8 août 2012, M. Michel Guérin, ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directeur départemental adjoint des territoires de la Lozère, est nommé directeur départemental des territoires de l'Ardèche à compter du 1er septembre 2012.

Historique des versions

Source : Légifrance