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Annexe

Abrogé19 mars 2017

Créé le 4 octobre 2008

A N N E X E

La présente annexe associe à chaque substance active pouvant entrer dans la composition de médicaments et produits qui ont des effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines mentionnés dans le résumé des caractéristiques du produit un modèle de pictogramme. Elle est mise à jour par arrêté du ministre chargé de la santé, pris sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
Les substances actives sont présentées conformément au système de classification ATC à cinq niveaux (Anatomical Therapeutic Chemical Classification System).

A03 ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS GASTRO-INTESTINAUX
A03A ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS INTESTINAUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A03AA Anticholinergiques de synthèse :
esters avec groupement amine tertiaire		    
A03AA08 Dihexyvérine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A03AD Papavérine et dérivés    
       
A03AD01 Papavérine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

A03B ― BELLADONE ET DÉRIVÉS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A03BA Alcaloïdes de la belladone :
amines tertiaires		    
A03BA01 Atropine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A03BB Alcaloïdes hémisynthétiques de la belladone :
ammoniums quaternaires		    
A03BB01 Butylscopolamine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

A03C ― ANTISPASMODIQUES EN ASSOCIATION AVEC DES PSYCHOLEPTIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A03CA Anticholinergiques de synthèse
en association avec des psycholeptiques		    
A03AC02 Clidinium en association avec des psycholeptiques Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
A03CC Autres antispasmodiques
en association avec des psycholeptiques		    
A03CC Halopéridol en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

A04 ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX
A04A ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A04AA Antagonistes de la sérotonine (5HT3)    
A04AA01 Ondansétron Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A04AA02 Granisétron Niveau 1 Sans objet
A04AA03 Tropisétron Niveau 1 Sans objet
A04AA04 Dolasétron Niveau 1 Sans objet
       
A04AD Autres antiémétiques    
A04AD01 Scopolamine Niveau 2 Sans objet
A04AD05 Métopimazine Niveau 2 Sans objet
A04AD Diménhydrinate Niveau 2 Sans objet
A04AD Diphénhydramine Niveau 2 Sans objet
A04AD Métoclopramide Niveau 2 Sans objet
A04AD Prométhazine en association Niveau 2 Sans objet

A06 ― LAXATIFS
A06A ― LAXATIFS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A06AC Laxatifs de lest    
A06AC53 Sterculia en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

A07 ― ANTIDIARRHÉIQUES, ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX INTESTINAUX
A07D ― RALENTISSEURS DE LA MOTRICITÉ INTESTINALE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A07DA Ralentisseurs de la motricité intestinale    
A07DA02 Opium Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA03 Lopéramide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA05 Lopéramide oxyde Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA52 Morphine en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA53 Lopéramide en association Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA Atropine en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

A08 ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS
A08A ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A08AA Médicaments contre l'obésité à action centrale    
A08AA10 Sibutramine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

A10 ― MÉDICAMENTS DU DIABÈTE
A10A ― INSULINES ET ANALOGUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A10AB Insulines et analogues d'action rapide    
A10AB01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet
A10AB04 Insuline lispro Niveau 2 Sans objet
A10AB05 Insuline asparte Niveau 2 Sans objet
A10AB06 Insuline glulisine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
     
A10AC Insulines et analogues d'action intermédiaire    
A10AC01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet
A10AC04 Insuline lispro Niveau 2 Sans objet
       
A10AD Insulines et analogues d'action intermédiaire
et à début d'action rapide		    
A10AD01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet
A10AD04 Insuline lispro Niveau 2 Sans objet
A10AD05 Insuline asparte Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
A10AE Insulines et analogues d'action lente    
A10AE01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet
A10AE04 Insuline glargine Niveau 2 Sans objet
A10AE05 Insuline détémir Niveau 2 Sans objet

A10B ― ANTIDIABÉTIQUES ORAUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A10BB Sulfamides, dérivés de l'urée    
A10BB01 Glibenclamide Niveau 2 Sans objet
A10BB04 Glibornuride Niveau 2 Sans objet
A10BB06 Carbutamide Niveau 2 Sans objet
A10BB07 Glipizide Niveau 2 Sans objet
A10BB09 Gliclazide Niveau 2 Sans objet
A10BB12 Glimépiride Niveau 2 Sans objet
       
A10BD Associations d'antidiabétiques oraux    
A10BD02 Metformine et sulfamides Niveau 2 Sans objet
       
A10BX Autres antidiabétiques oraux    
A10BX02 Répaglinide Niveau 2 Sans objet
A10BX03 Natéglinide Niveau 2 Sans objet
       

A13 ― TONIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A13 Toniques Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière dépasse 3 g (niveau 1)		 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       

B02 ― ANTIHÉMORRAGIQUES
B02A ― ANTIFIBRINOLYTIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
B02AA Analogues d'acides aminés    
       
B02AA02 Acide tranexamique Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C01 ― MÉDICAMENTS EN CARDIOLOGIE
C01B ― ANTIARYTHMIQUES, CLASSE I

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C01BA Antiarythmiques, classe IA    
C01BA03 Disopyramide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BA Hydroxyquinidine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
C01BB Antiarythmiques, classe IB    
C01BB01 Lidocaïne Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BB02 Mexilétine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BB04 Aprindine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
C01BC Antiarythmiques, classe IC    
C01BC03 Propafénone Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BC04 Flécaïnide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
C01BG Autres antiarythmiques de classe I    
C01BG07 Cibenzoline Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C01C ― STIMULANTS CARDIAQUES, GLUCOSIDES CARDIOTONIQUES EXCLUS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C01CA Adrénergiques et dopaminergiques    
       
C01CA17 Midodrine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C01D ― VASODILATATEURS EN CARDIOLOGIE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C01DA Dérivés nitrés    
C01DA02 Trinitrine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01DA05 Pentaérithrityl tétranitrate Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01DA08 Isosorbide dinitrate Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01DA14 Isosorbide mononitrate Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C01E ― AUTRES MÉDICAMENTS UTILISÉS EN CARDIOLOGIE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C01EB Autres médicaments utilisés en cardiologie    
       
C01EB17 Ivabradine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C02 ― ANTIHYPERTENSEURS
C02A ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION CENTRALE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C02AB Méthyldopa    
C02AB02 Méthyldopa Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
C02AC Agonistes des récepteurs à l'imidazoline    
C02AC01 Clonidine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02AC02 Guanfacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02AC05 Moxonidine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02AC06 Rilménidine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       

C02C ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION PÉRIPHÉRIQUE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C02CA Alphabloquants    
C02CA01 Prazosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02CA06 Urapidil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C02K ― AUTRES ANTIHYPERTENSEURS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C02KX Autres antihypertenseurs (HTAP)    
C02KX01 Bosentan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C04 ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES
C04A ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C04AX Autres vasodilatateurs périphériques    
C04AX Piribédil Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C05 ― VASCULOPROTECTEURS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C05 Vasculoprotecteurs Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière dépasse 3 g (niveau 1)		 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C07 ― BÊTABLOQUANTS
C07 F ― BÊTABLOQUANTS ET AUTRES ANTIHYPERTENSEURS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C07FB Bêtabloquants sélectifs
et autres hypertenseurs		    
C07FB02 Métoprolol et félodipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C08 ― INHIBITEURS CALCIQUES
C08C ― INHIBITEURS CALCIQUES À EFFETS VASCULAIRES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C08CA Dérivés de la dihydropyridine    
C08CA01 Amlodipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA02 Félodipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA03 Isradipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA08 Nitrendipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA11 Manidipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C09 ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTÈME RÉNINE-ANGIOTENSINE
C09A ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) NON ASSOCIÉS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C09AA Inhibiteurs de l'enzyme de conversion non associés    
C09AA01 Captopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA02 Enalapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA03 Lisinopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA04 Périndopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA05 Ramipril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA06 Quinapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA07 Bénazépril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA08 Cilazapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA09 Fosinopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA10 Trandolapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA13 Moexipril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA15 Zofénopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA16 Imidapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C09B ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) EN ASSOCIATION

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C09BA Inhibiteurs de l'enzyme de conversion et diurétiques    
C09BA01 Captopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA02 Enalapril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA03 Lisinopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA04 Perindopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA05 Ramipril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA06 Quinapril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA07 Bénazépril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA09 Fosinopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA15 Zofénopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
C09BB Inhibiteurs de l'enzyme de conversion
et inhibiteurs calciques		    
C09BB10 Trandolapril et inhibiteurs calciques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C09C ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II, NON ASSOCIÉS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C09CA Antagonistes de l'angiotensine II, non associés    
C09CA02 Eprosartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA03 Valsartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA04 Irbésartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA06 Candésartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA07 Telmisartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA08 Olmésartan medoxomil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C09D ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II EN ASSOCIATION

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C09DA Antagonistes de l'angiotensine II et diurétiques    
C09DA02 Eprosartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA03 Valsartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA04 Irbésartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA06 Candésartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA07 Telmisartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA08 Olmésartan medoxomil et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C10 ― HYPOLIPIDÉMIANTS
C10A ― HYPOCHOLESTÉROLÉMIANTS ET HYPOTRIGLYCÉRIDEMIANTS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C10AX Autres hypocholestérolémiants et hypotriglycéridémiants    
C10AX04 Benfluorex Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

D05 ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS
D05B ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS À USAGE SYSTÉMIQUE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
D05BB Rétinoïdes pour le traitement du psoriasis    
D05BB02 Acitrétine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

D10 ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES
D10B ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES À USAGE TOPIQUE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
D10BA Rétinoïdes pour le traitement de l'acné    
D10BA01 Isotrétinoïne Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

G01 ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES À USAGE GYNÉCOLOGIQUE
G01A ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES, ASSOCIATIONS AUX CORTICOÏDES EXCLUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
G01AA Antibiotiques    
G01AA51 Nystatine en association
(pour les spécialités contenant du métronidazole)		 Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
G01AF Dérivés imidazoles    
G01AF01 Métronidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

G02 ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES
G02C ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
G02CB Inhibiteurs de la prolactine    
G02CB01 Bromocriptine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G02CB02 Lisuride Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G02CB03 Cabergoline Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G03CB04 Quinagolide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

G03 ― HORMONES SEXUELLES ET MODULATEURS DE LA FONCTION GÉNITALE
G03D ― PROGESTATIFS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
G03DA Dérivés pregnène 4    
G03DA04 Progestérone Niveau 1 (pour les formes
administrées par voie orale
ou vaginale)		 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G03DA Médroxyprogestérone en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

G03G ― GONADOTROPHINES ET AUTRES STIMULANTS DE L'OVULATION

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
G03GB Stimulants synthétiques de l'ovulation    
G03GB02 Clomifène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

G03H ― ANTIANDROGÈNES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
G03HA Antiandrogènes non associés    
G03HA01 Cyprotérone Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

G04 ― MÉDICAMENTS UROLOGIQUES
G04B ― AUTRES MÉDICAMENTS UROLOGIQUES, ANTISPASMODIQUES INCLUS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
G04BD Antispasmodiques urinaires    
G04BD04 Oxybutynine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BD07 Toltérodine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BD08 Solifénacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BD09 Trospium Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
G04BE Médicaments utilisés dans les troubles de l'érection    
G04BE01 Alprostadil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE03 Sildénafil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE07 Apomorphine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE08 Tadalafil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE09 Vardénafil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

G04C ― MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS L'HYPERTROPHIE BÉNIGNE DE LA PROSTATE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
G04CA Alphabloquants    
G04CA01 Alfuzosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04CA02 Tamsulosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04CA03 Térazosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04CA Doxazosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

H05 ― MÉDICAMENTS DE L'ÉQUILIBRE CALCIQUE
H05A ― HORMONES PARATHYROÏDIENNES ET ANALOGUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
H05AA Hormones parathyroïdiennes et analogues    
H05AA02 Tériparatide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

H05B ― HORMONES ANTIPARATHYROÏDIENNES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
H05BA Calcitonines    
H05BA01 Calcitonine de saumon Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J01 ― ANTIBACTÉRIENS À USAGE SYSTÉMIQUE
J01A ― TÉTRACYCLINES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J01AA Tétracyclines    
J01AA08 Minocycline Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J01D ― AUTRES BÊTALACTAMINES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J01DC Céphalosporines de deuxième génération    
J01DC08 Loracarbef Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
J01DD Céphalosporines de troisième génération    
J01DD02 Ceftazidime Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01DD13 Cefpodoxime Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
J01DH Carbapénèmes  
J01DH02 Méropénème Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01DH03 Ertapénem Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J01F ― MACROLIDES, LINCOSAMIDES ET STREPTOGRAMINES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J01FA Macrolides    
J01FA06 Roxithromycine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01FA15 Télithromycine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
J01FG Streptogramines (Synergistines)    
J01FG02 Quinupristine/dalfopristine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J01G ― AMINOSIDES ANTIBACTÉRIENS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J01GB Autres aminosides    
J01GB01 Tobramycine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01GB03 Gentamicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01GB06 Amikacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01GB07 Nétilmicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J01M ― QUINOLONES ANTIBACTÉRIENNES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J01MA Fluoroquinolones    
J01MA01 Ofloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA02 Ciprofloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA03 Péfloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA04 Enoxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA06 Norfloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA07 Loméfloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA12 Lévofloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA14 Moxifloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
J01MB Autres quinolones    
J01MB02 Acide nalidixique Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MB04 Acide pipémidique Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MB07 Fluméquine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J01R ― ASSOCIATIONS D'ANTIBACTÉRIENS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J01RA Associations d'antibactériens    
J01RA04 Spiramycine en association avec d'autres antibactériens Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J01X ― AUTRES ANTIBACTÉRIENS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J01XA Glycopeptides antibactériens    
J01XA02 Teicoplanine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
J01XD Dérivés imidazoles    
J01XD01 Métronidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
J01XX Autres antibactériens    
J01XX08 Linézolide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J02 ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
J02A ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J02AC Dérivés triazolés    
J02AC03 Voriconazole Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J02AC04 Posaconazole Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J04 ― ANTIMYCOBACTÉRIENS
J04A ― ANTITUBERCULEUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J04AK Autres antituberculeux    
J04AK02 Ethambutol Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
J04AM Associations d'antituberculeux    
J04AM03 Ethambutol et isoniazide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J04AM06 Ethambutol + isoniazide + pyrazinamide + rifampicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J04B ― ANTILÉPREUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J04BA Antilépreux    
J04BA01 Clofazimine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J05 ― ANTIVIRAUX À USAGE SYSTÉMIQUE
J05A ― ANTIVIRAUX À ACTION DIRECTE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J05AB Nucléosides et nucléotides,
inhibiteurs de la transcriptase exclus		    
J05AB04 Ribavirine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AB06 Ganciclovir Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AB14 Valganciclovir Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
J05AE Inhibiteurs de protéase    
J05AE03 Ritonavir Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
J05AF Inhibiteurs de la transcriptase reverse
nucléosides et nucléotides		    
J05AF30 Association d'inhibiteurs de la transcriptase reverse Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
J05AG Inhibiteurs de la transcriptase reverse non nucléosides    
J05AG03 Efavirenz Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J07 ― VACCINS
J07A ― VACCINS BACTÉRIENS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J07AH Vaccins antiméningococciques    
J07AH Antiméningococcique C Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J07B ― VACCINS VIRAUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J07BA Vaccins contre les encéphalites    
J07BA01 Encéphalite transmise par les tiques, virus entier inactivé Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

L01 ― ANTINÉOPLASIQUES
L01A ― AGENTS ALKYLANTS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
L01AA Moutardes à l'azote    
L01AA06 Ifosfamide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
L01AX Autres agents alkylants    
L01AX03 Témozolomide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01AX04 Dacarbazine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

L01B ― ANTIMÉTABOLITES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
L01BA Analogues de l'acide folique    
L01BA03 Raltitrexed Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BA04 Pémétrexed Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
L01BB Analogues de la purine    
L01BB04 Cladribine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BB05 Fludarabine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
L01BC Analogues de la pyrimidine    
L01BC01 Cytarabine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BC05 Gemcitabine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BC06 Capécitabine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BC53 Tégafur en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

L01C ― ALCALOÏDES VÉGÉTAUX ET AUTRES MÉDICAMENTS D'ORIGINE NATURELLE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
L01CA Vinca-alcaloïdes et analogues    
L01CA01 Vinblastine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01CA02 Vincristine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01CA03 Vindésine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
L01CB Dérivés de la podophyllotoxine    
L01CB01 Etoposide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
L01CD Taxanes    
L01CD01 Paclitaxel Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

L01D ― ANTIBIOTIQUES CYTOTOXIQUES ET APPARENTÉS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
L01DA Actinomycines    
L01DA01 Dactinomycine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
L01DB Anthracyclines et apparentés    
L01DB01 Doxorubicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01DB02 Daunorubicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

L01X ― AUTRES ANTINÉOPLASIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
L01XA Dérivés du platine    
L01XA01 Cisplatine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
L01XC Anticorps monoclonaux    
L01XC04 Alemtuzumab Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
L01XX Autres antinéoplasiques    
L01XX08 Pentostatine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX14 Trétinoïne Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX19 Irinotécan Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX23 Mitotane Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX25 Bexarotène Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX28 Imatinib Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX32 Bortezomid Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

L02 ― THÉRAPEUTIQUE ENDOCRINE
L02A ― HORMONES ET APPARENTÉS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
L02AE Analogues de l'hormone
entraînant la libération de gonadotropine		    
L02AE01 Buséréline Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02AE02 Leuproréline Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02AE04 Triptoréline Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

L02B ― ANTIHORMONES ET APPARENTÉS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
L02BA Antiestrogènes    
L02BA01 Tamoxifène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
L02BB Antiandrogènes    
L02BB02 Nilutamide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
L02BG Inhibiteurs enzymatiques    
L02BG03 Anastrozole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02BG04 Létrozole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02BG06 Exemestane Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

L03 ― IMMUNOSTIMULANTS
L03A ― CYTOKINES ET IMMUNOMODULATEURS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
L03AB Interférons    
L03AB03 Interféron gamma Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB04 Interféron alpha-2a Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB05 Interféron alfa-2b Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB07 Interféron bêta-1a Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB08 Interféron bêta-1b Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB10 Peginterféron alfa-2b Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB11 Peginterféron alfa-2b Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
L03AC Interleukines  
L03AC01 Aldesleukine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

L04 ― IMMUNOSUPPRESSEURS
L04A ― IMMUNOSUPPRESSEURS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
L04AA Immunosuppresseurs sélectifs    
L04AA05 Tacrolimus Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
L04AX Autres immunosuppresseurs    
L04AX04 Lénalidomide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

M01 ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX
M01A ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
M01AA Butylpyrazolidines    
M01AA01 Phénylbutazone Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
M01AB Dérivés de l'acide acétique et apparentés    
M01AB01 Indométacine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB02 Sulindac Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB05 Diclofénac Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB08 Etodolac Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB16 Acéclofénac Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB55 Diclofénac en association Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
M01AC Oxicams    
M01AC01 Piroxicam Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AC02 Ténoxicam Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AC06 Méloxicam Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
M01AE Dérivés de l'acide propionique    
M01AE01 Ibuprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE02 Naproxène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE03 Kétoprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE09 Flurbiprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE11 Acide tiaprofénique Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE14 Dexibuprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE16 Alminoprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE17 Dexkétoprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
M01AH Coxibs    
M01AH01 Célécoxib Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
M01AX Autres anti-inflammatoires non stéroïdiens    
M01AX01 Nabumétone Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AX02 Acide niflumique Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AX17 Nimésulide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AX22 Morniflumate Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

M01C ― ANTIRHUMATISMAUX SPÉCIFIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
M01CA Quinoléines    
M01CA Hydroxychloroquine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

M03 ― MYORELAXANTS
M03AA ― MYORELAXANTS À ACTION PÉRIPHÉRIQUE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
M03AB Dérivés de la choline    
M03AB01 Suxaméthonium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
M03AC Autres ammoniums quaternaires    
M03AC01 Pancuronium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC03 Vécuronium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC04 Atracurium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC09 Rocuronium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC10 Mivacurium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC11 Cisatracurium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
M03AX Autres myorelaxants à action périphérique    
M03AX01 Toxine botulique Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

M03B ― MYORELAXANTS À ACTION CENTRALE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
M03BA Esters de l'acide carbamique    
M03BA03 Méthocarbamol Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
M03BX Autres médicaments à action centrale    
M03BX01 Baclofène Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03BX06 Méphénésine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03BX07 Tétrazépam Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

M03C ― MYORELAXANTS À ACTION DIRECTE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
M03CA Dantrolène et dérivés    
M03CA01 Dantrolène Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

M05 ― MÉDICAMENTS POUR LE TRAITEMENT DES DÉSORDRES OSSEUX
M05B ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LA STRUCTURE OSSEUSE ET LA MINÉRALISATION

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
M05BA Diphosphonates    
M05BA03 Acide pamidronique Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

N01 ― ANESTHÉSIQUES
N01A ― ANESTHÉSIQUES GÉNÉRAUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
N01AB Hydrocarbures halogénés    
N01AB01 Halothane Niveau 3 Sans objet
N01AB04 Enflurane Niveau 3 Sans objet
N01AB06 Isoflurane Niveau 3 Sans objet
N01AB07 Desflurane Niveau 3 Sans objet
N01AB08 Sévoflurane Niveau 3 Sans objet
       
N01AF Barbituriques non associés    
N01AF03 Thiopental Niveau 3 Sans objet
       
N01AH Anesthésiques opioïdes    
N01AH01 Fentanyl Niveau 3 Sans objet
N01AH02 Alfentanil Niveau 3 Sans objet
N01AH03 Sufentanil Niveau 3 Sans objet
N01AH06 Rémifentanil Niveau 3 Sans objet
       
N01AX Autres anesthésiques généraux    
N01AX03 Kétamine Niveau 3 Sans objet
N01AX07 Etomidate Niveau 3 Sans objet
N01AX10 Propofol Niveau 3 Sans objet
N01AX13 Protoxyde d'azote Niveau 2 Sans objet
N01AX Flunitrazépam Niveau 3 Sans objet

N01B ― ANESTHÉSIQUES LOCAUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
N01BA Esters de l'acide aminobenzoïque    
N01BA02 Procaïne Niveau 2 Sans objet
       
N01BB Amides    
N01BB01 Bupivacaïne Niveau 3 Sans objet
N01BB02 Lidocaïne Niveau 2
pour les formes
injectables		 Sans objet
N01BB03 Mépivacaïne Niveau 2 Sans objet
N01BB08 Articaïne Niveau 2 Sans objet
N01BB09 Ropivacaïne Niveau 2 Sans objet
N01BB51 Bupivacaïne en association Niveau 2 Sans objet
N01BB52 Lidocaïne en association Niveau 2
pour les formes
injectables		 Sans objet
N01BB53 Mépivacaïne en association Niveau 2 Sans objet
N01BB58 Articaïne en association Niveau 2 Sans objet

N02 ― ANALGÉSIQUES
N02A ― OPIOÏDES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
N02AA Alcaloïdes naturels de l'opium    
N02AA01 Morphine Niveau 2 Sans objet
N02AA03 Hydromorphone Niveau 2 Sans objet
N02AA05 Oxycodone Niveau 2 Sans objet
N02AA08 Dihydrocodéine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
N02AA59 Codéine en association Niveau 1 pour des doses
de codéine base
inférieures à 20 mg
par unité de prise
Niveau 2 pour des doses
de codéine base
supérieures ou égales
à 20 mg par unité de prise		 Sans objet
N02AA Codéine Niveau 2 Sans objet
       
N02AB Dérivés de la phénylpipéridine    
N02AB02 Péthidine Niveau 2 Sans objet
N02AB03 Fentanyl Niveau 2 pour les formes
transdermiques
Niveau 3 pour les formes
transmuqueuses et les dispositifs
transdermiques iontophorétiques		 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
N02AC Dérivés de la diphénylpropylamine    
N02AC01 Dextromoramide Niveau 2 Sans objet
N02AC04 Dextropropoxyphène Niveau 2 Sans objet
N02AC54 Dextropropoxyphène en association
sauf aux psycholeptiques		 Niveau 2 Sans objet
       
N02AD Dérivés du benzomorphane    
N02AD01 Pentazocine Niveau 2 Sans objet
       
N02AE Dérivés de l'oripavine    
N02AE01 Buprénorphine Niveau 2 Sans objet
       
N02AF Dérivés du benzomorphane    
N02AF02 Nalbuphine Niveau 2 Sans objet
       
N02AX Autres opioïdes    
N02AX02 Tramadol Niveau 2 Sans objet
N03AX52 Tramadol en association Niveau 2 Sans objet

N02B ― AUTRES ANALGÉSIQUES ET ANTIPYRÉTIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
N02BA Acide salicylique et dérivés    
N02BA51 Acide acétylsalicylique en association à la codéine Niveau 1 pour des doses
de codéine base
inférieures à 20 mg
par unité de prise		 Sans objet
    Niveau 2
pour des doses de codéine base
supérieures ou égales à 20 mg
par unité de prise		  
N02BE Anilides    
N02BE51 Paracétamol en association à la codéine Niveau 1
pour des doses de codéine base inférieures à 20 mg
par unité de prise		 Sans objet
    Niveau 2
pour des doses de codéine base
supérieures ou égales à 20 mg
par unité de prise		  
       
N02BG Autres analgésiques et antipyrétiques    
N02BG04 Floctafénine Niveau 1 Sans objet
N02BG06 Néfopam Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
N02BG Acide méfénamique Niveau 1 Sans objet
N02BG Diclofénac Niveau 1 Sans objet
N02BG Fénoprofène Niveau 1 Sans objet
N02BG Ibuprofène Niveau 1 Sans objet
N02BG Kétoprofène Niveau 1 Sans objet
N02BG Naproxène Niveau 1 Sans objet
N02BG Parécoxib Niveau 1 Sans objet

N02C ― ANTIMIGRAINEUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
N02CA Alcaloïdes de l'ergot    
N02CA52 Ergotamine en association Niveau 1 Sans objet
       
N02CC Agonistes sélectifs des récepteurs 5HT1    
N02CC01 Sumatriptan Niveau 2 Sans objet
N02CC02 Naratriptan Niveau 2 Sans objet
N02CC03 Zolmitriptan Niveau 2 Sans objet
N02CC04 Rizatriptan Niveau 2 Sans objet
N02CC05 Almotriptan Niveau 2 Sans objet
N02CC06 Elétriptan Niveau 2 Sans objet
N02CC07 Frovatriptan Niveau 2 Sans objet
       
N02CX Autres antimigraineux    
N02CX01 Pizotifène Niveau 2 Sans objet
N02CX06 Oxétorone Niveau 2 Sans objet
N02CX Flunarizine Niveau 2 Sans objet
N02CX Acétylsalicylate de lysine + métoclopramide Niveau 2 Sans objet

N03 ― ANTIÉPILEPTIQUES
N03A ― ANTIÉPILEPTIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
N03AA Barbituriques et dérivés    
N03AA02 Phénobarbital Niveau 2 Sans objet
N03AA03 Primidone Niveau 2 Sans objet
N03AA Phénobarbital en association Niveau 2 Sans objet
       
N03AB Dérivés de l'hydantoïne    
N03AB02 Phénytoïne Niveau 2 Sans objet
N03AB05 Fosphénytoïne Niveau 2 Sans objet
       
N03AD Dérivés du succinimide    
N03AD01 Ethosuximide Niveau 2 Sans objet
       
N03AE Dérivés de la benzodiazépine    
N03AE01 Clonazépam Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales		 Sans objet
      Sans objet
N03AF Dérivés du carboxamide    
N03AF01 Carbamazépine Niveau 2 Sans objet
N03AF02 Oxcarbazépine Niveau 2 Sans objet
       
N03AG Dérivés d'acides gras    
N03AG01 Acide valproïque Niveau 2 Sans objet
N03AG04 Vigabatrin Niveau 2 Sans objet
N03AG05 Progabide Niveau 2 Sans objet
N03AG06 Tiagabine Niveau 2 Sans objet
       
N03AX Autres antiépileptiques    
N03AX09 Lamotrigine Niveau 2 Sans objet
N03AX10 Felbamate Niveau 2 Sans objet
N03AX11 Topiramate Niveau 2 Sans objet
N03AX12 Gabapentine Niveau 2 Sans objet
N03AX14 Lévétiracétam Niveau 2 Sans objet
N03AX15 Zonisamide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
N03AX16 Prégabaline Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

N04 ― ANTIPARKINSONIENS
N04A ― ANTICHOLINERGIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
N04AA Amines tertiaires    
N04AA01 Trihexyphénidyle Niveau 2 Sans objet
N04AA02 Bipéridène Niveau 2 Sans objet
N04AA12 Tropatépine Niveau 2 Sans objet

N04B ― DOPAMINERGIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
N04BA Dopa et dérivés    
N04BA02 Lévodopa + inhibiteur de la dopa-décarboxylase Niveau 2 Sans objet
N04BA03 Lévodopa + inhibiteurs de la dopa-décarboxylase
et de la catéchol-O-méthyltransférase		 Niveau 2 Sans objet
       
N04BB Dérivés de l'adamantane    
N04BB01 Amantadine Niveau 1 Sans objet
       
N04BC Agonistes dopaminergiques    
N04BC01 Bromocriptine Niveau 2 Sans objet
N04BC02 Pergolide Niveau 2 Sans objet
N04BC04 Ropinirole Niveau 2 Sans objet
N04BC05 Pramipexole Niveau 2 Sans objet
N04BC06 Cabergoline Niveau 2 Sans objet
N04BC07 Apomorphine Niveau 2 Sans objet
N04BC08 Piribédil Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
N04BC Lisuride Niveau 2 Sans objet
       
N04BD Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type B    
N04BD01 Sélégiline Niveau 1 Sans objet
       
N04BX Autres dopaminergiques    
N04BX01 Tolcapone Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
N04BX02 Entacapone Niveau 2 Sans objet

N05 ― PSYCHOLEPTIQUES
N05A ― ANTIPSYCHOTIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
N05AA Phénothiazines à chaîne aliphatique    
N05AA01 Chlorpromazine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales		 Sans objet
N05AA02 Lévomépromazine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales		 Sans objet
N05AA06 Cyamémazine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales		 Sans objet
       
N05AB Phénothiazines de structure pipérazinique    
N05AB02 Fluphénazine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales		 Sans objet
N05AB03 Perphénazine Niveau 3 Sans objet
N05AB06 Trifluopérazine Niveau 2 Sans objet
N05AB08 Thiopropérazine Niveau 2 Sans objet
       
N05AC Phénothiazines de structure pipéridinique    
N05AC01 Périciazine Niveau 2 Sans objet
N05AC02 Thioridazine Niveau 2 Sans objet
N05AC04 Pipotiazine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales		 Sans objet
       
N05AD Dérivés de la butyrophénone    
N05AD01 Halopéridol Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
(sauf les formes à libération
prolongée)		 Sans objet
N05AD05 Pipampérone Niveau 2 Sans objet
N05AD08 Dropéridol Niveau 3 Sans objet
N05AD09 Fluanisone Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales		 Sans objet
       
N05AE Dérivés indoliques    
N05AE03 Sertindole Niveau 2 Sans objet
       
N05AF Dérivés du thioxanthène    
N05AF01 Flupentixol Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)		 Sans objet
N05AF05 Zuclopenthixol Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales (sauf les formes
à libération prolongée)		 Sans objet
N05AG Dérivés de la diphénylbutylpipéridine    
N05AG02 Pimozide Niveau 2 Sans objet
N05AG03 Penfluridol Niveau 2 Sans objet
       
N05AH Diazépines, oxazépines et thiazépines    
N05AH01 Loxapine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales		 Sans objet
N05AH02 Clozapine Niveau 2 Sans objet
N05AH03 Olanzapine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales		 Sans objet
       
N05AK Neuroleptiques utilisés dans les dyskinésies tardives    
N05AK01 Tétrabénazine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
N05AL Benzamides    
N05AL01 Sulpiride Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales		 Sans objet
N05AL02 Sultopride Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales		 Sans objet
N05AL03 Tiapride Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales		 Sans objet
N05AL05 Amisulpride Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales		 Sans objet
N05AL06 Véralipride Niveau 2 Sans objet
       
N05AN Lithium    
N05AN01 Lithium Niveau 2 Sans objet
       
N05AX Autres antipsychotiques    
N05AX08 Rispéridone Niveau 2 Sans objet
N05AX Valpromide Niveau 2 Sans objet
N05AX Carpipramine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

N05B ― ANXIOLYTIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
N05BA Dérivés de la benzodiazépine  
N05BA01 Diazépam Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales et les formes
orales dosées à 10 mg		 Sans objet
N05BA02 Clordiazépoxide Niveau 2 Sans objet
N05BA03 Médazépam Niveau 2 Sans objet
N05BA04 Oxazépam Niveau 2
Niveau 3
pour les formes à 50 mg		 Sans objet
N05BA05 Clorazépate Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales et les formes
orales à 20 mg et plus		 Sans objet
N05BA06 Lorazépam Niveau 2
Niveau 3
pour les formes à 2,5 mg		 Sans objet
N05BA08 Bromazépam Niveau 2 Sans objet
N05BA09 Clobazam Niveau 2 Sans objet
N05BA011 Prazépam Niveau 2
Niveau 3
pour les formes à 40 mg		 Sans objet
N05BA012 Alprazolam Niveau 2 Sans objet
N05BA016 Nordazépam Niveau 2
Niveau 3
pour les formes à 15 mg		 Sans objet
N05BA018 Loflazépate Niveau 2 Sans objet
N05BA021 Clotiazépam Niveau 2 Sans objet
N05BA023 Tofisopam Niveau 2 Sans objet
       
N05BB Dérivés du diphénylméthane    
N05BB01 Hydroxyzine Niveau 2 Sans objet
N05BB02 Captodiame Niveau 1 Sans objet
       
N05BC Carbamates    
N05BC01 Méprobamate Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes
parentérales		 Sans objet
      Sans objet
N05BE Dérivé de l'azaspirodécanédione    
N05BE01 Buspirone Niveau 1 Sans objet
       
N05BX Autres anxiolytiques    
N05BX03 Etifoxine Niveau 1 Sans objet

N05C ― HYPNOTIQUES ET SÉDATIFS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
N05CA Barbituriques non associés    
N05CA03 Butobarbital Niveau 3 Sans objet
       
N05CD Dérivés de la benzodiazépine    
N05CD01 Flurazépam Niveau 3 Sans objet
N05CD02 Nitrazépam Niveau 3 Sans objet
N05CD03 Flunitrazépam Niveau 3 Sans objet
N05CD04 Estazolam Niveau 3 Sans objet
N05CD05 Triazolam Niveau 3 Sans objet
N05CD06 Lormétazépam Niveau 3 Sans objet
N05CD07 Témazépam Niveau 3 Sans objet
N05CD08 Midazolam Niveau 3 Sans objet
N05CD09 Brotizolam Niveau 3 Sans objet
N05CD11 Loprazolam Niveau 3 Sans objet
       
N05CF Médicaments reliés aux benzodiazépines    
N05CF01 Zopiclone Niveau 3 Sans objet
N05CF02 Zolpidem Niveau 3 Sans objet
       
N05CM Autres hypnotiques et sédatifs    
N05CM16 Niaprazine Niveau 3 Sans objet
N05CM Bromolactobionate Niveau 1 Sans objet
N05CM Doxylamine Niveau 3 Sans objet
       
N05CX Hypnotiques et sédatifs en association    
N05CX01 Méprobamate en association Niveau 3 Sans objet
N05CX Clorazépate en association Niveau 3 Sans objet
N05CX Bromure en association Niveau 1 Sans objet
N05CX Prométhazine en association Niveau 2 Sans objet

N06 ― PSYCHOANALEPTIQUES
N06A ― ANTIDÉPRESSEURS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
N06AA Inhibiteurs non sélectifs de la recapture de la monoamine    
N06AA01 Désipramine Niveau 2 Sans objet
N06AA02 Imipramine Niveau 2 Sans objet
N06AA04 Clomipramine Niveau 2 Sans objet
N06AA05 Opipramol Niveau 2 Sans objet
N06AA06 Trimipramine Niveau 2 Sans objet
N06AA09 Amitriptyline Niveau 2 Sans objet
N06AA12 Doxépine Niveau 2 Sans objet
N06AA16 Dosulépine Niveau 2 Sans objet
N06AA17 Amoxapine Niveau 2 Sans objet
N06AA21 Maprotiline Niveau 2 Sans objet
       
N06AB Inhibiteurs sélectifs de la recapture de la sérotonine    
N06AB03 Fluoxétine Niveau 2 Sans objet
N06AB04 Citalopram Niveau 2 Sans objet
N06AB05 Paroxétine Niveau 2 Sans objet
N06AB06 Sertraline Niveau 2 Sans objet
N06AB08 Fluvoxamine Niveau 2 Sans objet
N06AB10 Escitalopram Niveau 2 Sans objet
       
N06AF Inhibiteurs de la monoamine oxydase, non sélectifs    
N06AF05 Iproniazide Niveau 2 Sans objet
       
N06AG0 Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type A    
N06AG02 Moclobémide Niveau 2 Sans objet
N06AG03 Toloxatone Niveau 2 Sans objet
       
N06AX Autres antidépresseurs    
N06AX03 Miansérine Niveau 2 Sans objet
N06AX09 Viloxazine Niveau 2 Sans objet
N06AX11 Mirtazapine Niveau 2 Sans objet
N06AX14 Tianeptine Niveau 2 Sans objet
N06AX16 Venlafaxine Niveau 2 Sans objet
N06AX17 Milnacipran Niveau 2 Sans objet

N06B ― PSYCHOSTIMULANTS, AGENTS UTILISÉS DANS LE TDAH ET NOOTROPIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
N06BA Sympathomimétiques d'action centrale    
N06BA04 Méthylphénidate Niveau 2  
      Sans objet
N06BX Autres psychostimulants et nootropiques    
N06BX03 Piracétam Niveau 2 Sans objet

N06D ― MÉDICAMENTS DE LA DÉMENCE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
N06DA Anticholinestérasiques    
N06DA02 Donépézil Niveau 2 Sans objet
N06DA03 Rivastigmine Niveau 2 Sans objet
N06DA04 Galantamine Niveau 2 Sans objet
       
N06DX Autres médicaments de la démence    
N06DX01 Mémantine Niveau 2 Sans objet

N07 ― AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX
N07B ― MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS LES PHÉNOMÈNES DE DÉPENDANCE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
N07BA Médicaments utilisés dans la dépendance à la nicotine    
N07BA02 Bupropion Niveau 2 Sans objet
N07BA03 Varénicline Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
N07BB Médicaments utilisés dans la dépendance alcoolique    
N07BB01 Disulfirame Niveau 2 Sans objet
N07BB04 Naltrexone Niveau 2 Sans objet
N07BB Disulfirame en association Niveau 2 Sans objet
       
N07BC Médicaments utilisés dans la dépendance aux opioïdes    
N01BC01 Buprénorphine Niveau 2 Sans objet
N01BC02 Méthadone Niveau 2 Sans objet

N07C ― ANTIVERTIGINEUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
N07CA Antivertigineux    
N07CA Méclozine Niveau 2 Sans objet

N07X ― AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
N07XX Autres médicaments du système nerveux    
N07XX02 Riluzole Niveau 1 Sans objet
N07XX Oxitriptan Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
N07XX Ropinirole Niveau 2 Sans objet

P01 ― ANTIPROTOZOAIRES
P01A ― MÉDICAMENTS CONTRE L'AMIBIASE ET AUTRES PROTOZOOSES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
P01AB Dérivés du nitro-imidazole    
P01AB01 Métronidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01AB02 Tinidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01AB03 Ornidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01AB07 Secnidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

P01B ― ANTIPALUDIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
P01BA Aminoquinoléines    
P01BA01 Chloroquine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01BA06 Amodiaquine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
P01BB Biguanides    
P01BB51 Proguanil en association à la chloroquine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
P01BC Méthanolquinoléines    
P01BC01 Quinine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01BC02 Méfloquine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

P02 ― ANTHELMINTHIQUES
P02B ― ANTITRÉMATODES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
P02BA Dérivés de la quinoléine et apparentés    
P02BA01 Praziquantel Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
P02BX Autres antitrématodes    
P02BX04 Triclabendazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

P02C ― ANTINÉMATODES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
P02CB Pipérazine et dérivés    
P02CB02 Diéthylcarbamazine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

R01 ― PRÉPARATIONS NASALES
R01A ― DÉCONGESTIONNANTS ET AUTRES PRÉPARATIONS À USAGE TOPIQUE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
R01AC Antiallergiques, corticoïdes exclus    
R01AC03 Azélastine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
R01AC Céthéxonium et phényltoloxamine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

R01B ― DÉCONGESTIONNANTS À USAGE SYSTÉMIQUE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
R01BA Décongestionnants à usage systémique    
R01BA52 Pseudoéphédrine en association    
  La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène). Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
  La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2). Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
  La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique). Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe
       
R01BA53 Phényléphrine en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

R05 ― MÉDICAMENTS DU RHUME ET DE LA TOUX

La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g.
La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g et qui contiennent une autre substance susceptible d'avoir des effets sur la conduite.

R05C ― EXPECTORANTS, SAUF ASSOCIATION AUX ANTITUSSIFS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
R05CA Expectorants    
  Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduite Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière est ¹ 3 g		 Sans objet
       
R05CB Mucolytiques    
  Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduite Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière est ¹ 3 g		 Sans objet

R05D ― ANTITUSSIFS, SAUF ASSOCIATIONS AUX EXPECTORANTS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
R05DA Alcaloïdes de l'opium et dérivés    
R05DA Alcaloïdes de l'opium et dérivés Niveau 1
Niveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminique		 Sans objet
R05DA01 Ethylmorphine Niveau 1 Sans objet
R05DA04 Codéine Niveau 1 Sans objet
R05DA07 Noscapine Niveau 1 Sans objet
R05DA08 Pholcodine Niveau 1 Sans objet
R05DA09 Dextrométhorphane Niveau 1 Sans objet
R05DA20 Association (alcaloïdes de l'opium et dérivés) Niveau 1 Sans objet
       
R05DB Autres antitussifs    
R05DB05 Pentoxyvérine Niveau 1 Sans objet

R05F ― ANTITUSSIFS ET EXPECTORANTS EN ASSOCIATION

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
R05FA Dérivés de l'opium et expectorants    
R05FA02 Dérivés de l'opium et expectorants Niveau 1
(ou 2 pour les spécialités dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g)		 Sans objet
       
R05 FB Autres antitussifs et expectorants    
R05 FB01 Antitussifs et mucolytiques Niveau 2 Sans objet
R05 FB02 Antitussifs et expectorants Niveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminique de niveau 2 Sans objet

R05X ― AUTRES MÉDICAMENTS DU RHUME EN ASSOCIATION

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
R05X Autres médicaments du rhume en association    
  La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène). Niveau 1 Sans objet
  La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2). Niveau 2 Sans objet
  La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique). Niveau 3 1 an à compter
de la publication

R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
R06AA Ethers aminoalkyles    
R06AA02 Diphénhydramine Niveau 2 Sans objet
R06AA06 Chlorphénoxamine Niveau 2 Sans objet
R06AA08 Carbinoxamine Niveau 2 Sans objet
       
R06AB Alkylamines substituées    
R06AB01 Bromphéniramine Niveau 2 Sans objet
R06AB02 Dexchlorphéniramine Niveau 2 Sans objet
R06AB04 Chlorphénamine Niveau 2 Sans objet
R06AB52 Dexchlorphéniramine en association Niveau 2 Sans objet
R06AB54 Chlorphénamine en association Niveau 2 Sans objet
R06AB Phéniramine en association Niveau 2 Sans objet
       
R06AD Dérivés de la phénothiazine    
R06AD01 Alimémazine Niveau 2 Sans objet
R06AD02 Prométhazine Niveau 2 Sans objet
R06AD07 Méquitazine Niveau 2 Sans objet
R06AD08 Oxomémazine Niveau 2 1 an à compter
de la publication
R06AD09 Isothipendyl Niveau 2 Sans objet
       
R06AE Dérivés de la pipérazine    
R06AE01 Buclizine Niveau 2 Sans objet
R06AE06 Oxotomide Niveau 2 Sans objet
R06AE07 Cétirizine Niveau 1 Sans objet
R06AE09 Lévocétirizine Niveau 1 Sans objet
       
R06AX Autres antihistaminiques à usage systémique    
R06AX02 Cyproheptadine Niveau 2 Sans objet
R06AX07 Triprolidine Niveau 2 Sans objet
R06AX13 Loratadine Niveau 1 Sans objet
R06AX17 Kétotifène Niveau 2 Sans objet
R06AX23 Piméthixène Niveau 2 Sans objet
R06AX25 Mizolastine Niveau 2 Sans objet
R06AX27 Desloratadine Niveau 1 Sans objet
R06AX Loratadine en association Niveau 1 1 an à compter
de la publication

R07 ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE
R07A ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
R07AX Autres médicaments du système respiratoire    
R07AX Scopolamine Niveau 2 1 an à compter
de la publication

S01 ― MÉDICAMENTS OPHTALMOLOGIQUES
S01A ― ANTI-INFECTIEUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
S01AA Antibiotiques    
S01AA02 Chlortétracycline Niveau 1 Sans objet
S01AA04 Oxytétracycline Niveau 1 Sans objet
S01AA11 Gentamicine Niveau 1 Sans objet
S01AA12 Tobramycine Niveau 1 Sans objet
S01AA16 Rifamycine Niveau 1 Sans objet
S01AA20 Antibiotiques en association à d'autres substances Niveau 2 Sans objet
S01AA30 Associations de différents antibiotiques Niveau 1 Sans objet
       
S01AX Autres anti-infectieux    
S01AX13 Ciprofloxacine Niveau 1 Sans objet

S01B ― ANTI-INFLAMMATOIRES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
S01BA Corticoïdes non associés    
S01BA01 Dexaméthasone Niveau 1 Sans objet
S01BA13 Rimexolone Niveau 1 Sans objet
       
S01BC Anti-inflammatoires non stéroïdiens    
S01BC01 Indométacine Niveau 1 Sans objet
S01BC03 Diclofénac Niveau 1 Sans objet

S01C ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX EN ASSOCIATION

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
S01CA Corticoïdes et anti-infectieux en association    
S01CA01 Dexaméthasone et anti-infectieux Niveau 1 Sans objet
S01CA03 Hydrocortisone et anti-infectieux Niveau 1 Sans objet
       
S01CC AINS et anti-infectieux en association    
S01CC Indométacine et anti-infectieux Niveau 1 Sans objet

S01E ― ANTIGLAUCOMATEUX ET MYOTIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
S01EA Sympathomimétiques antiglaucomateux    
S01EA02 Dipivéfrine Niveau 1 Sans objet
S01EA03 Apraclonidine Niveau 1 Sans objet
S01EA05 Brimonidine Niveau 1 Sans objet
       
S01EB Parasympathomimétiques    
S01EB01 Pilocarpine Niveau 2 Sans objet
S01EB02 Carbachol Niveau 2 Sans objet
S01EB09 Acétylcholine Niveau 2 Sans objet
S01EB51 Pilocarpine en association Niveau 2 Sans objet
       
S01EC Inhibiteurs de l'anhydrase carbonique    
S01EC03 Dorzolamide Niveau 1 Sans objet
S01EC04 Brinzolamide Niveau 1 Sans objet
       
S01ED Bêtabloquants    
S01ED01 Timolol Niveau 1 Sans objet
S01ED03 Lévobunolol Niveau 1 Sans objet
S01ED04 Métipranolol Niveau 1 Sans objet
S01ED05 Cartéolol Niveau 1 Sans objet
S01ED51 Timolol en association Niveau 1 Sans objet
       
S01EE Analogues de la prostaglandine    
S01EE01 Latanoprost Niveau 1 Sans objet
S01EE03 Bimatoprost Niveau 1 Sans objet
S01EE04 Travoprost Niveau 1 Sans objet

S01F ― MYDRIATIQUES ET CYCLOPLÉGIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
S01 FA Anticholinergiques  
S01FA01 Atropine Niveau 3 Sans objet
S01FA04 Cyclopentolate Niveau 3 Sans objet
S01FA05 Homatropine Niveau 3 Sans objet
S01FA06 Tropicamide Niveau 3 Sans objet
S01FA56 Tropicamide en association Niveau 3 Sans objet
       
S01FB Sympathomimétiques, antiglaucomateux exclus    
S01FB01 Phényléphrine Niveau 3 Sans objet

S01G ― DÉCONGESTIONNANTS ET ANTIALLERGIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
S01GA Sympathomimétiques utilisés comme décongestionnants    
S01GA02 Tétryzoline Niveau 2 Sans objet
S01GA06 Oxédrine Niveau 2 Sans objet
S01GA51 Naphazoline en association Niveau 2 Sans objet
S01GA55 Phényléphrine en association Niveau 2 Sans objet
S01GA56 Oxédrine en association Niveau 2 Sans objet
       
S01GX Autres antiallergiques    
S01GX01 Acide cromoglicique Niveau 1 Sans objet
S01GX07 Azélastine Niveau 1 Sans objet
S01GX08 Kétotifène Niveau 1 Sans objet
S01GX09 Olopatadine Niveau 1 Sans objet

S01J ― MÉDICAMENTS DE DIAGNOSTIC

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
S01JA Colorants    
S01JA01 Fluorescéine Niveau 1
pour la forme injectable		 Sans objet

V03 ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS
V03A ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
V03AB Antidotes    
V03AB02 Nalorphine Niveau 3 1 an à compter
de la publication
V03AB04 Pralidoxime Niveau 1 1 an à compter
de la publication
V03AB16 Ethanol Niveau 3 1 an à compter
de la publication
V03AB25 Flumazénil Niveau 3 1 an à compter
de la publication
V03AB34 Fomépizole Niveau 2 1 an à compter
de la publication
       
V03AC Chélateurs du fer    
V03AC01 Déféroxamine Niveau 2 1 an à compter
de la publication
V03AC03 Déférasirox Niveau 2 1 an à compter
de la publication
       
V03AX Autres médicaments    
V03AX Autres médicaments Niveau 2 pour les spécialités
contenant de l'alcool
ou des extraits de valériane		 1 an à compter
de la publication

V04 ― MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC
V04C ― AUTRES MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
V04CD Tests de la fonction hypophysaire    
V04CD01 Métyrapone Niveau 1 1 an à compter
de la publication

V08 ― PRODUITS DE CONTRASTE
V08A ― PRODUITS DE CONTRASTE IODÉS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
V08AB Produits de contraste de basse osmolarité,
hydrosolubles, à tropisme rénal		    
V08AB09 Iodixanol Niveau 1 1 an à compter
de la publication

V08B ― PRODUITS DE CONTRASTE NON IODÉS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
V08B Produits de contraste non iodés    
V08B Indocyanine Niveau 1 1 an à compter
de la publication

1 version

Créé le 19 mars 2017

A N N E X E

La présente annexe associe à chaque substance active pouvant entrer dans la composition de médicaments et produits qui ont des effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines mentionnés dans le résumé des caractéristiques du produit un modèle de pictogramme. Elle est mise à jour par arrêté du ministre chargé de la santé, pris sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
Les substances actives sont présentées conformément au système de classification ATC à cinq niveaux (Anatomical Therapeutic Chemical Classification System).

A03 ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS GASTRO-INTESTINAUX
A03A ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS INTESTINAUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A03AA Anticholinergiques de synthèse :
esters avec groupement amine tertiaire
A03AA08 Dihexyvérine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A03AD Papavérine et dérivés
A03AD01 Papavérine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

A03B ― BELLADONE ET DÉRIVÉS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A03BA Alcaloïdes de la belladone :
amines tertiaires
A03BA01 Atropine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A03BB Alcaloïdes hémisynthétiques de la belladone :
ammoniums quaternaires
A03BB01 Butylscopolamine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

A03C ― ANTISPASMODIQUES EN ASSOCIATION AVEC DES PSYCHOLEPTIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A03CA Anticholinergiques de synthèse
en association avec des psycholeptiques
A03AC02 Clidinium en association avec des psycholeptiques Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A03CC Autres antispasmodiques
en association avec des psycholeptiques
A03CC Halopéridol en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

A04 ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX
A04A ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A04AA Antagonistes de la sérotonine (5HT3)
A04AA01 Ondansétron Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A04AA02 Granisétron Niveau 1 Sans objet
A04AA03 Tropisétron Niveau 1 Sans objet
A04AA04 Dolasétron Niveau 1 Sans objet
A04AD Autres antiémétiques
A04AD01 Scopolamine Niveau 2 Sans objet
A04AD05 Métopimazine Niveau 2 Sans objet
A04AD Diménhydrinate Niveau 2 Sans objet
A04AD Diphénhydramine Niveau 2 Sans objet
A04AD Métoclopramide Niveau 2 Sans objet
A04AD Prométhazine en association Niveau 2 Sans objet

A06 ― LAXATIFS
A06A ― LAXATIFS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A06AC Laxatifs de lest
A06AC53 Sterculia en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

A07 ― ANTIDIARRHÉIQUES, ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX INTESTINAUX
A07D ― RALENTISSEURS DE LA MOTRICITÉ INTESTINALE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A07DA Ralentisseurs de la motricité intestinale
A07DA02 Opium Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA03 Lopéramide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA05 Lopéramide oxyde Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA52 Morphine en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA53 Lopéramide en association Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA Atropine en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

A08 ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS
A08A ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A08AA Médicaments contre l'obésité à action centrale
A08AA10 Sibutramine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

A10 ― MÉDICAMENTS DU DIABÈTE
A10A ― INSULINES ET ANALOGUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A10AB Insulines et analogues d'action rapide
A10AB01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet
A10AB04 Insuline lispro Niveau 2 Sans objet
A10AB05 Insuline asparte Niveau 2 Sans objet
A10AB06 Insuline glulisine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A10AC Insulines et analogues d'action intermédiaire
A10AC01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet
A10AC04 Insuline lispro Niveau 2 Sans objet
A10AD Insulines et analogues d'action intermédiaire
et à début d'action rapide
A10AD01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet
A10AD04 Insuline lispro Niveau 2 Sans objet
A10AD05 Insuline asparte Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
A10AE Insulines et analogues d'action lente
A10AE01 Insuline humaine Niveau 2 Sans objet
A10AE04 Insuline glargine Niveau 2 Sans objet
A10AE05 Insuline détémir Niveau 2 Sans objet

A10B ― ANTIDIABÉTIQUES ORAUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A10BB Sulfamides, dérivés de l'urée
A10BB01 Glibenclamide Niveau 2 Sans objet
A10BB04 Glibornuride Niveau 2 Sans objet
A10BB06 Carbutamide Niveau 2 Sans objet
A10BB07 Glipizide Niveau 2 Sans objet
A10BB09 Gliclazide Niveau 2 Sans objet
A10BB12 Glimépiride Niveau 2 Sans objet
A10BD Associations d'antidiabétiques oraux
A10BD02 Metformine et sulfamides Niveau 2 Sans objet
A10BX Autres antidiabétiques oraux
A10BX02 Répaglinide Niveau 2 Sans objet
A10BX03 Natéglinide Niveau 2 Sans objet

A13 ― TONIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
A13 Toniques Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière dépasse 3 g (niveau 1)		 1 an à compter
de la publication de l'annexe

B02 ― ANTIHÉMORRAGIQUES
B02A ― ANTIFIBRINOLYTIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
B02AA Analogues d'acides aminés
B02AA02 Acide tranexamique Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C01 ― MÉDICAMENTS EN CARDIOLOGIE
C01B ― ANTIARYTHMIQUES, CLASSE I

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C01BA Antiarythmiques, classe IA
C01BA03 Disopyramide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BA Hydroxyquinidine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BB Antiarythmiques, classe IB
C01BB01 Lidocaïne Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BB02 Mexilétine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BB04 Aprindine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BC Antiarythmiques, classe IC
C01BC03 Propafénone Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BC04 Flécaïnide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BG Autres antiarythmiques de classe I
C01BG07 Cibenzoline Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C01C ― STIMULANTS CARDIAQUES, GLUCOSIDES CARDIOTONIQUES EXCLUS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C01CA Adrénergiques et dopaminergiques
C01CA17 Midodrine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C01D ― VASODILATATEURS EN CARDIOLOGIE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C01DA Dérivés nitrés
C01DA02 Trinitrine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01DA05 Pentaérithrityl tétranitrate Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01DA08 Isosorbide dinitrate Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01DA14 Isosorbide mononitrate Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C01E ― AUTRES MÉDICAMENTS UTILISÉS EN CARDIOLOGIE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C01EB Autres médicaments utilisés en cardiologie
C01EB17 Ivabradine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C02 ― ANTIHYPERTENSEURS
C02A ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION CENTRALE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C02AB Méthyldopa
C02AB02 Méthyldopa Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02AC Agonistes des récepteurs à l'imidazoline
C02AC01 Clonidine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02AC02 Guanfacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02AC05 Moxonidine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02AC06 Rilménidine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C02C ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION PÉRIPHÉRIQUE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C02CA Alphabloquants
C02CA01 Prazosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02CA06 Urapidil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C02K ― AUTRES ANTIHYPERTENSEURS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C02KX Autres antihypertenseurs (HTAP)
C02KX01 Bosentan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C04 ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES
C04A ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C04AX Autres vasodilatateurs périphériques
C04AX Piribédil Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C05 ― VASCULOPROTECTEURS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C05 Vasculoprotecteurs Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière dépasse 3 g (niveau 1)		 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C07 ― BÊTABLOQUANTS
C07 F ― BÊTABLOQUANTS ET AUTRES ANTIHYPERTENSEURS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C07FB Bêtabloquants sélectifs
et autres hypertenseurs
C07FB02 Métoprolol et félodipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C08 ― INHIBITEURS CALCIQUES
C08C ― INHIBITEURS CALCIQUES À EFFETS VASCULAIRES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C08CA Dérivés de la dihydropyridine
C08CA01 Amlodipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA02 Félodipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA03 Isradipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA08 Nitrendipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA11 Manidipine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C09 ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTÈME RÉNINE-ANGIOTENSINE
C09A ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) NON ASSOCIÉS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C09AA Inhibiteurs de l'enzyme de conversion non associés
C09AA01 Captopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA02 Enalapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA03 Lisinopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA04 Périndopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA05 Ramipril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA06 Quinapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA07 Bénazépril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA08 Cilazapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA09 Fosinopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA10 Trandolapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA13 Moexipril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA15 Zofénopril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA16 Imidapril Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C09B ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) EN ASSOCIATION

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C09BA Inhibiteurs de l'enzyme de conversion et diurétiques
C09BA01 Captopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA02 Enalapril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA03 Lisinopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA04 Perindopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA05 Ramipril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA06 Quinapril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA07 Bénazépril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA09 Fosinopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA15 Zofénopril et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BB Inhibiteurs de l'enzyme de conversion
et inhibiteurs calciques
C09BB10 Trandolapril et inhibiteurs calciques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C09C ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II, NON ASSOCIÉS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C09CA Antagonistes de l'angiotensine II, non associés
C09CA02 Eprosartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA03 Valsartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA04 Irbésartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA06 Candésartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA07 Telmisartan Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA08 Olmésartan medoxomil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C09D ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II EN ASSOCIATION

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C09DA Antagonistes de l'angiotensine II et diurétiques
C09DA02 Eprosartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA03 Valsartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA04 Irbésartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA06 Candésartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA07 Telmisartan et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA08 Olmésartan medoxomil et diurétiques Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

C10 ― HYPOLIPIDÉMIANTS
C10A ― HYPOCHOLESTÉROLÉMIANTS ET HYPOTRIGLYCÉRIDEMIANTS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
C10AX Autres hypocholestérolémiants et hypotriglycéridémiants
C10AX04 Benfluorex Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

D05 ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS
D05B ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS À USAGE SYSTÉMIQUE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
D05BB Rétinoïdes pour le traitement du psoriasis
D05BB02 Acitrétine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

D10 ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES
D10B ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES À USAGE TOPIQUE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
D10BA Rétinoïdes pour le traitement de l'acné
D10BA01 Isotrétinoïne Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

G01 ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES À USAGE GYNÉCOLOGIQUE
G01A ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES, ASSOCIATIONS AUX CORTICOÏDES EXCLUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
G01AA Antibiotiques
G01AA51 Nystatine en association
(pour les spécialités contenant du métronidazole)		 Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G01AF Dérivés imidazoles
G01AF01 Métronidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

G02 ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES
G02C ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
G02CB Inhibiteurs de la prolactine
G02CB01 Bromocriptine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G02CB02 Lisuride Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G02CB03 Cabergoline Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G03CB04 Quinagolide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

G03 ― HORMONES SEXUELLES ET MODULATEURS DE LA FONCTION GÉNITALE
G03D ― PROGESTATIFS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
G03DA Dérivés pregnène 4
G03DA04 Progestérone Niveau 1 (pour les formes
administrées par voie orale
ou vaginale)		 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G03DA Médroxyprogestérone en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

G03G ― GONADOTROPHINES ET AUTRES STIMULANTS DE L'OVULATION

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
G03GB Stimulants synthétiques de l'ovulation
G03GB02 Clomifène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

G03H ― ANTIANDROGÈNES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
G03HA Antiandrogènes non associés
G03HA01 Cyprotérone Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

G04 ― MÉDICAMENTS UROLOGIQUES
G04B ― AUTRES MÉDICAMENTS UROLOGIQUES, ANTISPASMODIQUES INCLUS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
G04BD Antispasmodiques urinaires
G04BD04 Oxybutynine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BD07 Toltérodine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BD08 Solifénacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BD09 Trospium Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE Médicaments utilisés dans les troubles de l'érection
G04BE01 Alprostadil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE03 Sildénafil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE07 Apomorphine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE08 Tadalafil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE09 Vardénafil Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

G04C ― MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS L'HYPERTROPHIE BÉNIGNE DE LA PROSTATE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
G04CA Alphabloquants
G04CA01 Alfuzosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04CA02 Tamsulosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04CA03 Térazosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04CA Doxazosine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

H05 ― MÉDICAMENTS DE L'ÉQUILIBRE CALCIQUE
H05A ― HORMONES PARATHYROÏDIENNES ET ANALOGUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
H05AA Hormones parathyroïdiennes et analogues
H05AA02 Tériparatide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

H05B ― HORMONES ANTIPARATHYROÏDIENNES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
H05BA Calcitonines
H05BA01 Calcitonine de saumon Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J01 ― ANTIBACTÉRIENS À USAGE SYSTÉMIQUE
J01A ― TÉTRACYCLINES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J01AA Tétracyclines
J01AA08 Minocycline Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J01D ― AUTRES BÊTALACTAMINES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J01DC Céphalosporines de deuxième génération
J01DC08 Loracarbef Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01DD Céphalosporines de troisième génération
J01DD02 Ceftazidime Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01DD13 Cefpodoxime Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01DH Carbapénèmes
J01DH02 Méropénème Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01DH03 Ertapénem Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J01F ― MACROLIDES, LINCOSAMIDES ET STREPTOGRAMINES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J01FA Macrolides
J01FA06 Roxithromycine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01FA15 Télithromycine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01FG Streptogramines (Synergistines)
J01FG02 Quinupristine/dalfopristine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J01G ― AMINOSIDES ANTIBACTÉRIENS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J01GB Autres aminosides
J01GB01 Tobramycine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01GB03 Gentamicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01GB06 Amikacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01GB07 Nétilmicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J01M ― QUINOLONES ANTIBACTÉRIENNES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J01MA Fluoroquinolones
J01MA01 Ofloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA02 Ciprofloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA03 Péfloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA04 Enoxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA06 Norfloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA07 Loméfloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA12 Lévofloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA14 Moxifloxacine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MB Autres quinolones
J01MB02 Acide nalidixique Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MB04 Acide pipémidique Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MB07 Fluméquine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J01R ― ASSOCIATIONS D'ANTIBACTÉRIENS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J01RA Associations d'antibactériens
J01RA04 Spiramycine en association avec d'autres antibactériens Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J01X ― AUTRES ANTIBACTÉRIENS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J01XA Glycopeptides antibactériens
J01XA02 Teicoplanine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01XD Dérivés imidazoles
J01XD01 Métronidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01XX Autres antibactériens
J01XX08 Linézolide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J02 ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
J02A ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J02AC Dérivés triazolés
J02AC03 Voriconazole Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J02AC04 Posaconazole Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J04 ― ANTIMYCOBACTÉRIENS
J04A ― ANTITUBERCULEUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J04AK Autres antituberculeux
J04AK02 Ethambutol Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J04AM Associations d'antituberculeux
J04AM03 Ethambutol et isoniazide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J04AM06 Ethambutol + isoniazide + pyrazinamide + rifampicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J04B ― ANTILÉPREUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J04BA Antilépreux
J04BA01 Clofazimine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J05 ― ANTIVIRAUX À USAGE SYSTÉMIQUE
J05A ― ANTIVIRAUX À ACTION DIRECTE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J05AB Nucléosides et nucléotides,
inhibiteurs de la transcriptase exclus
J05AB04 Ribavirine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AB06 Ganciclovir Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AB14 Valganciclovir Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AE Inhibiteurs de protéase
J05AE03 Ritonavir Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AF Inhibiteurs de la transcriptase reverse
nucléosides et nucléotides
J05AF30 Association d'inhibiteurs de la transcriptase reverse Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AG Inhibiteurs de la transcriptase reverse non nucléosides
J05AG03 Efavirenz Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J07 ― VACCINS
J07A ― VACCINS BACTÉRIENS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J07AH Vaccins antiméningococciques
J07AH Antiméningococcique C Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

J07B ― VACCINS VIRAUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
J07BA Vaccins contre les encéphalites
J07BA01 Encéphalite transmise par les tiques, virus entier inactivé Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

L01 ― ANTINÉOPLASIQUES
L01A ― AGENTS ALKYLANTS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
L01AA Moutardes à l'azote
L01AA06 Ifosfamide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01AX Autres agents alkylants
L01AX03 Témozolomide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01AX04 Dacarbazine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

L01B ― ANTIMÉTABOLITES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
L01BA Analogues de l'acide folique
L01BA03 Raltitrexed Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BA04 Pémétrexed Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BB Analogues de la purine
L01BB04 Cladribine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BB05 Fludarabine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BC Analogues de la pyrimidine
L01BC01 Cytarabine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BC05 Gemcitabine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BC06 Capécitabine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BC53 Tégafur en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

L01C ― ALCALOÏDES VÉGÉTAUX ET AUTRES MÉDICAMENTS D'ORIGINE NATURELLE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
L01CA Vinca-alcaloïdes et analogues
L01CA01 Vinblastine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01CA02 Vincristine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01CA03 Vindésine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01CB Dérivés de la podophyllotoxine
L01CB01 Etoposide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01CD Taxanes
L01CD01 Paclitaxel Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

L01D ― ANTIBIOTIQUES CYTOTOXIQUES ET APPARENTÉS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
L01DA Actinomycines
L01DA01 Dactinomycine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01DB Anthracyclines et apparentés
L01DB01 Doxorubicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01DB02 Daunorubicine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

L01X ― AUTRES ANTINÉOPLASIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
L01XA Dérivés du platine
L01XA01 Cisplatine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XC Anticorps monoclonaux
L01XC04 Alemtuzumab Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX Autres antinéoplasiques
L01XX08 Pentostatine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX14 Trétinoïne Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX19 Irinotécan Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX23 Mitotane Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX25 Bexarotène Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX28 Imatinib Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX32 Bortezomid Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

L02 ― THÉRAPEUTIQUE ENDOCRINE
L02A ― HORMONES ET APPARENTÉS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
L02AE Analogues de l'hormone
entraînant la libération de gonadotropine
L02AE01 Buséréline Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02AE02 Leuproréline Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02AE04 Triptoréline Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

L02B ― ANTIHORMONES ET APPARENTÉS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
L02BA Antiestrogènes
L02BA01 Tamoxifène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02BB Antiandrogènes
L02BB02 Nilutamide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02BG Inhibiteurs enzymatiques
L02BG03 Anastrozole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02BG04 Létrozole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02BG06 Exemestane Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

L03 ― IMMUNOSTIMULANTS
L03A ― CYTOKINES ET IMMUNOMODULATEURS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
L03AB Interférons
L03AB03 Interféron gamma Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB04 Interféron alpha-2a Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB05 Interféron alfa-2b Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB07 Interféron bêta-1a Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB08 Interféron bêta-1b Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB10 Peginterféron alfa-2b Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB11 Peginterféron alfa-2b Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AC Interleukines
L03AC01 Aldesleukine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

L04 ― IMMUNOSUPPRESSEURS
L04A ― IMMUNOSUPPRESSEURS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
L04AA Immunosuppresseurs sélectifs
L04AA05 Tacrolimus Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
L04AX Autres immunosuppresseurs
L04AX04 Lénalidomide Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

M01 ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX
M01A ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
M01AA Butylpyrazolidines
M01AA01 Phénylbutazone Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB Dérivés de l'acide acétique et apparentés
M01AB01 Indométacine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB02 Sulindac Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB05 Diclofénac Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB08 Etodolac Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB16 Acéclofénac Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB55 Diclofénac en association Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AC Oxicams
M01AC01 Piroxicam Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AC02 Ténoxicam Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AC06 Méloxicam Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE Dérivés de l'acide propionique
M01AE01 Ibuprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE02 Naproxène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE03 Kétoprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE09 Flurbiprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE11 Acide tiaprofénique Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE14 Dexibuprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE16 Alminoprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE17 Dexkétoprofène Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AH Coxibs
M01AH01 Célécoxib Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AX Autres anti-inflammatoires non stéroïdiens
M01AX01 Nabumétone Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AX02 Acide niflumique Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AX17 Nimésulide Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AX22 Morniflumate Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

M01C ― ANTIRHUMATISMAUX SPÉCIFIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
M01CA Quinoléines
M01CA Hydroxychloroquine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

M03 ― MYORELAXANTS
M03AA ― MYORELAXANTS À ACTION PÉRIPHÉRIQUE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
M03AB Dérivés de la choline
M03AB01 Suxaméthonium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC Autres ammoniums quaternaires
M03AC01 Pancuronium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC03 Vécuronium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC04 Atracurium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC09 Rocuronium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC10 Mivacurium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC11 Cisatracurium Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AX Autres myorelaxants à action périphérique
M03AX01 Toxine botulique Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

M03B ― MYORELAXANTS À ACTION CENTRALE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
M03BA Esters de l'acide carbamique
M03BA03 Méthocarbamol Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03BX Autres médicaments à action centrale
M03BX01 Baclofène Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03BX06 Méphénésine Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03BX07 Tétrazépam Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

M03C ― MYORELAXANTS À ACTION DIRECTE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
M03CA Dantrolène et dérivés
M03CA01 Dantrolène Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

M05 ― MÉDICAMENTS POUR LE TRAITEMENT DES DÉSORDRES OSSEUX
M05B ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LA STRUCTURE OSSEUSE ET LA MINÉRALISATION

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
M05BA Diphosphonates
M05BA03 Acide pamidronique Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

N-SYSTÈME NERVEUX
N01-ANESTHÉSIQUES
N01A-ANESTHÉSIQUES GÉNÉRAUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME
N01AB Hydrocarbures halogénés
N01AB01 Halothane Niveau 3
N01AB04 Enflurane Niveau 3
N01AB06 Isoflurane Niveau 3
N01AB07 Desflurane Niveau 3
N01AB08 Sévoflurane Niveau 3
N01AF Barbituriques non associés
N01AF03 Thiopental Niveau 3
N01AH Anesthésiques opioïdes
N01AH01 Fentanyl Niveau 3
N01AH02 Alfentanil Niveau 3
N01AH03 Sufentanil Niveau 3
N01AH06 Rémifentanil Niveau 3
N01AX Autres anesthésiques généraux
N01AX03 Kétamine Niveau 3
N01AX07 Etomidate Niveau 3
N01AX11 Sodium oxybate Niveau 3
N01AX10 Propofol Niveau 3
N01AX13 Protoxyde d'azote Niveau 2
N01AX15 Xénon Niveau 3
N01AX Flunitrazépam Niveau 3

N01B-ANESTHÉSIQUES LOCAUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME
N01BA Esters de l'acide aminobenzoïque
N01BA02 Procaïne Niveau 2
N01BA04 Chloroprocaïne Niveau 3
N01BB Amides
N01BB01 Bupivacaïne Niveau 3
N01BB02 Lidocaïne Niveau 2
pour les formes injectables
N01BB03 Mépivacaïne Niveau 2
N01BB08 Articaïne Niveau 2
N01BB09 Ropivacaïne Niveau 3
N01BB10 Lévobupivacaïne Niveau 3
N01BB51 Bupivacaïne en association Niveau 2
N01BB52 Lidocaïne en association Niveau 2
pour les formes injectables
N01BB53 Mépivacaïne en association Niveau 2
N01BB58 Articaïne en association Niveau 2

N02-ANALGÉSIQUES
N02A-OPIOÏDES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME
N02AA Alcaloïdes naturels de l'opium
N02AA01 Morphine Niveau 2
N02AA03 Hydromorphone Niveau 2
N02AA05 Oxycodone Niveau 2
N02AA08 Dihydrocodéine Niveau 2
N02AA59 Codéine en association Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise
Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise
N02AA Codéine Niveau 2
N02AB Dérivés de la phénylpipéridine
N02AB02 Péthidine Niveau 2
N02AB03 Fentanyl Niveau 2 pour les formes transdermiques
Niveau 3 pour les formes transmuqueuses
et les dispositifs transdermiques iontophorétiques
N02AC Dérivés de la diphénylpropylamine
N02AC01 Dextromoramide Niveau 2
N02AD Dérivés du benzomorphane
N02AD01 Pentazocine Niveau 2
N02AE Dérivés de l'oripavine
N02AE01 Buprénorphine Niveau 2
N02AF Dérivés du morphinane
N02AF02 Nalbuphine Niveau 2
N02AX Autres opioïdes
N02AX02 Tramadol Niveau 2
N02AX06 Tapentadol Niveau 2
N03AX52 Tramadol en association Niveau 2

N02B-AUTRES ANALGÉSIQUES ET ANTIPYRÉTIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME
N02BA Acide salicylique et dérivés
N02BA51 Acide acétylsalicylique en association à la codéine Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise
Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise
N02BE Anilides
N02BE51 Paracétamol en association à la codéine ou à l'opium Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise
Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise
ou pour les associations avec de l'opium
N02BG Autres analgésiques et antipyrétiques
N02BG04 Floctafénine Niveau 1
N02BG06 Néfopam Niveau 2
N02BG08 Ziconotide Niveau 2
N02BG Acide méfénamique Niveau 1
N02BG Diclofénac Niveau 1
N02BG Fénoprofène Niveau 1
N02BG Ibuprofène Niveau 1
N02BG Kétoprofène Niveau 1
N02BG Naproxène Niveau 1
N02BG Parécoxib Niveau 1

N02C-ANTIMIGRAINEUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME
N02CA Alcaloïdes de l'ergot
N02CA01 Dihydroergotamine Niveau 1
pour les solutions pour pulvérisation nasale
N02CA52 Ergotamine en association Niveau 1
N02CC Agonistes sélectifs des récepteurs 5HT1
N02CC01 Sumatriptan Niveau 2
N02CC02 Naratriptan Niveau 2
N02CC03 Zolmitriptan Niveau 2
N02CC04 Rizatriptan Niveau 2
N02CC05 Almotriptan Niveau 2
N02CC06 Elétriptan Niveau 2
N02CC07 Frovatriptan Niveau 2
N02CX Autres antimigraineux
N02CX01 Pizotifène Niveau 2
N02CX06 Oxétorone Niveau 2
N02CX Acétylsalicylate de lysine + métoclopramide Niveau 2

N03-ANTIÉPILEPTIQUES
N03A-ANTIÉPILEPTIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME
N03AA Barbituriques et dérivés
N03AA02 Phénobarbital Niveau 2
N03AA03 Primidone Niveau 2
N03AA Phénobarbital en association Niveau 2
N03AB Dérivés de l'hydantoïne
N03AB02 Phénytoïne Niveau 2
N03AB05 Fosphénytoïne Niveau 2
N03AD Dérivés du succinimide
N03AD01 Ethosuximide Niveau 2
N03AE Dérivés de la benzodiazépine
N03AE01 Clonazépam Niveau 3
N03AF Dérivés du carboxamide
N03AF01 Carbamazépine Niveau 2
N03AF02 Oxcarbazépine Niveau 2
N03AF03 Rufinamide Niveau 2
N03AF04 Eslicarbazépine Niveau 2
N03AG Dérivés d'acides gras
N03AG01 Acide valproïque Niveau 2
N03AG02 Valpromide Niveau 2
N03AG04 Vigabatrin Niveau 2
N03AG05 Progabide Niveau 2
N03AG06 Tiagabine Niveau 2
N03AX Autres antiépileptiques
N03AX09 Lamotrigine Niveau 2
N03AX10 Felbamate Niveau 2
N03AX11 Topiramate Niveau 2
N03AX12 Gabapentine Niveau 2
N03AX14 Lévétiracétam Niveau 2
N03AX15 Zonisamide Niveau 2
N03AX16 Prégabaline Niveau 2
N03AX17 Stiripentol Niveau 3
N03AX18 Lacosamide Niveau 2
N03AX21 Rétigabine Niveau 2
N03AX22 Pérampanel Niveau 2

N04-ANTIPARKINSONIENS
N04A-ANTICHOLINERGIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME
N04AA Amines tertiaires
N04AA01 Trihexyphénidyle Niveau 2
N04AA02 Bipéridène Niveau 2
N04AA12 Tropatépine Niveau 2

N04B-DOPAMINERGIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME
N04BA Dopa et dérivés
N04BA02 Lévodopa + inhibiteur de la dopa-décarboxylase Niveau 2
N04BA03 Lévodopa + inhibiteurs de la dopa-décarboxylase
et de la catéchol-O-méthyltransférase		 Niveau 2
N04BB Dérivés de l'adamantane
N04BB01 Amantadine Niveau 1
N04BC Agonistes dopaminergiques
N04BC01 Bromocriptine Niveau 2
N04BC02 Pergolide Niveau 2
N04BC04 Ropinirole Niveau 2
N04BC05 Pramipexole Niveau 2
N04BC06 Cabergoline Niveau 2
N04BC07 Apomorphine Niveau 2
N04BC08 Piribédil Niveau 2
N04BC09 Rotigotine Niveau 2
N04BC Lisuride Niveau 2
N04BD Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type B
N04BD01 Sélégiline Niveau 1
N04BD02 Rasagiline Niveau 1
N04BX Autres dopaminergiques
N04BX01 Tolcapone Niveau 2
N04BX02 Entacapone Niveau 2

N05-PSYCHOLEPTIQUES
N05A-ANTIPSYCHOTIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME
N05AA Phénothiazines à chaîne aliphatique
N05AA01 Chlorpromazine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AA02 Lévomépromazine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AA06 Cyamémazine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AB Phénothiazines de structure pipérazinique
N05AB02 Fluphénazine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AB03 Perphénazine Niveau 3
N05AB06 Trifluopérazine Niveau 2
N05AB08 Thiopropérazine Niveau 2
N05AC Phénothiazines de structure pipéridinique
N05AC01 Périciazine Niveau 2
N05AC02 Thioridazine Niveau 2
N05AC04 Pipotiazine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AD Dérivés de la butyrophénone
N05AD01 Halopéridol Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)
N05AD05 Pipampérone Niveau 2
N05AD08 Dropéridol Niveau 3
N05AD09 Fluanisone Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AE Dérivés indoliques
N05AE03 Sertindole Niveau 2
N05AF Dérivés du thioxanthène
N05AF01 Flupentixol Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)
N05AF05 Zuclopenthixol Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)
N05AG Dérivés de la diphénylbutylpipéridine
N05AG02 Pimozide Niveau 2
N05AG03 Penfluridol Niveau 2
N05AH Diazépines, oxazépines et thiazépines
N05AH01 Loxapine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales et inhalées
N05AH02 Clozapine Niveau 2
N05AH03 Olanzapine Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AH04 Quétiapine Niveau 2
N05AL Benzamides
N05AL01 Sulpiride Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AL02 Sultopride Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AL03 Tiapride Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AL05 Amisulpride Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AN Lithium
N05AN01 Lithium Niveau 2
N05AX Autres antipsychotiques
N05AX08 Rispéridone Niveau 2
N05AX12 Aripiprazole Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)
N05AX13 Palipéridone Niveau 2

N05B-ANXIOLYTIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME
N05BA Dérivés de la benzodiazépine
N05BA01 Diazépam Niveau 3
N05BA02 Chlordiazépoxyde Niveau 3
N05BA03 Médazépam Niveau 3
N05BA04 Oxazépam Niveau 3
N05BA05 Clorazépate Niveau 3
N05BA06 Lorazépam Niveau 3
N05BA08 Bromazépam Niveau 3
N05BA09 Clobazam Niveau 3
N05BA011 Prazépam Niveau 3
N05BA012 Alprazolam Niveau 3
N05BA016 Nordazépam Niveau 3
N05BA018 Loflazépate Niveau 3
N05BA021 Clotiazépam Niveau 3
N05BA023 Tofisopam Niveau 3
N05BB Dérivés du diphénylméthane
N05BB01 Hydroxyzine Niveau 2
N05BB02 Captodiame Niveau 1
N05BE Dérivé de l'azaspirodécanédione
N05BE01 Buspirone Niveau 1
N05BX Autres anxiolytiques
N05BX03 Etifoxine Niveau 1

N05C-HYPNOTIQUES ET SÉDATIFS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME
N05CA Barbituriques non associés
N05CA03 Butobarbital Niveau 3
N05CD Dérivés de la benzodiazépine
N05CD01 Flurazépam Niveau 3
N05CD02 Nitrazépam Niveau 3
N05CD03 Flunitrazépam Niveau 3
N05CD04 Estazolam Niveau 3
N05CD05 Triazolam Niveau 3
N05CD06 Lormétazépam Niveau 3
N05CD07 Témazépam Niveau 3
N05CD08 Midazolam Niveau 3
N05CD09 Brotizolam Niveau 3
N05CD11 Loprazolam Niveau 3
N05CF Médicaments reliés aux benzodiazépines
N05CF01 Zopiclone Niveau 3
N05CF02 Zolpidem Niveau 3
N05CH Agonistes des récepteurs de la mélatonine
N05CH01 Mélatonine Niveau 1
N05CM Autres hypnotiques et sédatifs
N05CM16 Niaprazine Niveau 3
N05CM18 Dexmédétomidine Niveau 3
N05CM Bromolactobionate Niveau 1
N05CX Hypnotiques et sédatifs en association
N05CX Prométhazine en association Niveau 2

N06-PSYCHOANALEPTIQUES
N06A-ANTIDÉPRESSEURS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME
N06AA Inhibiteurs non sélectifs
de la recapture de la monoamine
N06AA01 Désipramine Niveau 2
N06AA02 Imipramine Niveau 2
N06AA04 Clomipramine Niveau 2
N06AA05 Opipramol Niveau 2
N06AA06 Trimipramine Niveau 2
N06AA09 Amitriptyline Niveau 2
N06AA12 Doxépine Niveau 2
N06AA16 Dosulépine Niveau 2
N06AA17 Amoxapine Niveau 2
N06AA21 Maprotiline Niveau 2
N06AB Inhibiteurs sélectifs de la recapture de la sérotonine
N06AB03 Fluoxétine Niveau 2
N06AB04 Citalopram Niveau 2
N06AB05 Paroxétine Niveau 2
N06AB06 Sertraline Niveau 2
N06AB08 Fluvoxamine Niveau 2
N06AB10 Escitalopram Niveau 2
N06AF Inhibiteurs de la monoamine oxydase, non sélectifs
N06AF05 Iproniazide Niveau 2
N06AG0 Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type A
N06AG02 Moclobémide Niveau 2
N06AG03 Toloxatone Niveau 2
N06AX Autres antidépresseurs
N06AX01 Oxitriptan Niveau 2
N06AX03 Miansérine Niveau 2
N06AX09 Viloxazine Niveau 2
N06AX11 Mirtazapine Niveau 2
N06AX12 Bupropion Niveau 2
N06AX14 Tianeptine Niveau 2
N06AX16 Venlafaxine Niveau 2
N06AX17 Milnacipran Niveau 2
N06AX21 Duloxétine Niveau 2
N06AX22 Agomélatine Niveau 2
N06AX26 Vortioxétine Niveau 2

N06B-PSYCHOSTIMULANTS, AGENTS UTILISÉS DANS LE TDAH ET NOOTROPIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME
N06BA Sympathomimétiques d'action centrale
N06BA04 Méthylphénidate Niveau 2
N06BA07 Modafinil Niveau 2
N06BX Autres psychostimulants et nootropiques
N06BX03 Piracétam Niveau 2

N06D-MÉDICAMENTS DE LA DÉMENCE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME
N06DA Anticholinestérasiques
N06DA02 Donépézil Niveau 2
N06DA03 Rivastigmine Niveau 2
N06DA04 Galantamine Niveau 2
N06DX Autres médicaments de la démence
N06DX01 Mémantine Niveau 2

N07-AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX
N07A-PARASYMPATHOMIMÉTIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME
N07AA Anticholinestérasiques
N07AA01 Néostigmine Niveau 2
N07AA02 Pyridostigmine Niveau 2
N07AA30 Ambénomium Niveau 2

N07B-MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS LES PHÉNOMÈNES DE DÉPENDANCE

N07BA Médicaments utilisés
dans la dépendance à la nicotine
N07BA03 Varénicline Niveau 1
N07BB Médicaments utilisés
dans la dépendance alcoolique
N07BB01 Disulfirame Niveau 2
N07BB04 Naltrexone Niveau 2
N07BB05 Nalméfène Niveau 2
N07BB Disulfirame en association Niveau 2
N07BC Médicaments utilisés
dans la dépendance aux opioïdes
N07BC01 Buprénorphine Niveau 2
N07BC02 Méthadone Niveau 2
N07BC51 Buprénorphine en association Niveau 2

N07C-ANTIVERTIGINEUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME
N07CA Antivertigineux
N07CA03 Flunarizine Niveau 2

N07X-AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME
N07XX Autres médicaments du système nerveux
N07XX02 Riluzole Niveau 1
N07XX04 Sodium oxybate Niveau 3
N07XX05 Amifampridine Niveau 2
N07XX06 Tétrabénazine Niveau 2
N07XX07 Fampridine Niveau 2
N07XX11 Pitolisant Niveau 2

P01 ― ANTIPROTOZOAIRES
P01A ― MÉDICAMENTS CONTRE L'AMIBIASE ET AUTRES PROTOZOOSES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
P01AB Dérivés du nitro-imidazole
P01AB01 Métronidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01AB02 Tinidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01AB03 Ornidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01AB07 Secnidazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

P01B ― ANTIPALUDIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
P01BA Aminoquinoléines
P01BA01 Chloroquine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01BA06 Amodiaquine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01BB Biguanides
P01BB51 Proguanil en association à la chloroquine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01BC Méthanolquinoléines
P01BC01 Quinine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01BC02 Méfloquine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

P02 ― ANTHELMINTHIQUES
P02B ― ANTITRÉMATODES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
P02BA Dérivés de la quinoléine et apparentés
P02BA01 Praziquantel Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
P02BX Autres antitrématodes
P02BX04 Triclabendazole Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

P02C ― ANTINÉMATODES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
P02CB Pipérazine et dérivés
P02CB02 Diéthylcarbamazine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

R01 ― PRÉPARATIONS NASALES
R01A ― DÉCONGESTIONNANTS ET AUTRES PRÉPARATIONS À USAGE TOPIQUE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
R01AC Antiallergiques, corticoïdes exclus
R01AC03 Azélastine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
R01AC Céthéxonium et phényltoloxamine Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe

R01B ― DÉCONGESTIONNANTS À USAGE SYSTÉMIQUE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
R01BA Décongestionnants à usage systémique
R01BA52 Pseudoéphédrine en association
La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène). Niveau 1 1 an à compter
de la publication de l'annexe
La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2). Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe
La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique). Niveau 3 1 an à compter
de la publication de l'annexe
R01BA53 Phényléphrine en association Niveau 2 1 an à compter
de la publication de l'annexe

R05 ― MÉDICAMENTS DU RHUME ET DE LA TOUX

La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g.
La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g et qui contiennent une autre substance susceptible d'avoir des effets sur la conduite.

R05C ― EXPECTORANTS, SAUF ASSOCIATION AUX ANTITUSSIFS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
R05CA Expectorants
Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduite Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière est ¹ 3 g		 Sans objet
R05CB Mucolytiques
Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduite Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière est ¹ 3 g		 Sans objet

R05D ― ANTITUSSIFS, SAUF ASSOCIATIONS AUX EXPECTORANTS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
R05DA Alcaloïdes de l'opium et dérivés
R05DA Alcaloïdes de l'opium et dérivés Niveau 1
Niveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminique		 Sans objet
R05DA01 Ethylmorphine Niveau 1 Sans objet
R05DA04 Codéine Niveau 1 Sans objet
R05DA07 Noscapine Niveau 1 Sans objet
R05DA08 Pholcodine Niveau 1 Sans objet
R05DA09 Dextrométhorphane Niveau 1 Sans objet
R05DA20 Association (alcaloïdes de l'opium et dérivés) Niveau 1 Sans objet
R05DB Autres antitussifs
R05DB05 Pentoxyvérine Niveau 1 Sans objet

R05F ― ANTITUSSIFS ET EXPECTORANTS EN ASSOCIATION

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
R05FA Dérivés de l'opium et expectorants
R05FA02 Dérivés de l'opium et expectorants Niveau 1
(ou 2 pour les spécialités dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g)		 Sans objet
R05 FB Autres antitussifs et expectorants
R05 FB01 Antitussifs et mucolytiques Niveau 2 Sans objet
R05 FB02 Antitussifs et expectorants Niveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminique de niveau 2 Sans objet

R05X ― AUTRES MÉDICAMENTS DU RHUME EN ASSOCIATION

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
R05X Autres médicaments du rhume en association
La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène). Niveau 1 Sans objet
La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2). Niveau 2 Sans objet
La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique). Niveau 3 1 an à compter
de la publication

R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
R06AA Ethers aminoalkyles
R06AA02 Diphénhydramine Niveau 2 Sans objet
R06AA06 Chlorphénoxamine Niveau 2 Sans objet
R06AA08 Carbinoxamine Niveau 2 Sans objet
R06AB Alkylamines substituées
R06AB01 Bromphéniramine Niveau 2 Sans objet
R06AB02 Dexchlorphéniramine Niveau 2 Sans objet
R06AB04 Chlorphénamine Niveau 2 Sans objet
R06AB52 Dexchlorphéniramine en association Niveau 2 Sans objet
R06AB54 Chlorphénamine en association Niveau 2 Sans objet
R06AB Phéniramine en association Niveau 2 Sans objet
R06AD Dérivés de la phénothiazine
R06AD01 Alimémazine Niveau 2 Sans objet
R06AD02 Prométhazine Niveau 2 Sans objet
R06AD07 Méquitazine Niveau 2 Sans objet
R06AD08 Oxomémazine Niveau 2 1 an à compter
de la publication
R06AD09 Isothipendyl Niveau 2 Sans objet
R06AE Dérivés de la pipérazine
R06AE01 Buclizine Niveau 2 Sans objet
R06AE06 Oxotomide Niveau 2 Sans objet
R06AE07 Cétirizine Niveau 1 Sans objet
R06AE09 Lévocétirizine Niveau 1 Sans objet
R06AX Autres antihistaminiques à usage systémique
R06AX02 Cyproheptadine Niveau 2 Sans objet
R06AX07 Triprolidine Niveau 2 Sans objet
R06AX13 Loratadine Niveau 1 Sans objet
R06AX17 Kétotifène Niveau 2 Sans objet
R06AX23 Piméthixène Niveau 2 Sans objet
R06AX25 Mizolastine Niveau 2 Sans objet
R06AX27 Desloratadine Niveau 1 Sans objet
R06AX Loratadine en association Niveau 1 1 an à compter
de la publication

R07 ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE
R07A ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
R07AX Autres médicaments du système respiratoire
R07AX Scopolamine Niveau 2 1 an à compter
de la publication

S01 ― MÉDICAMENTS OPHTALMOLOGIQUES
S01A ― ANTI-INFECTIEUX

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
S01AA Antibiotiques
S01AA02 Chlortétracycline Niveau 1 Sans objet
S01AA04 Oxytétracycline Niveau 1 Sans objet
S01AA11 Gentamicine Niveau 1 Sans objet
S01AA12 Tobramycine Niveau 1 Sans objet
S01AA16 Rifamycine Niveau 1 Sans objet
S01AA20 Antibiotiques en association à d'autres substances Niveau 2 Sans objet
S01AA30 Associations de différents antibiotiques Niveau 1 Sans objet
S01AX Autres anti-infectieux
S01AX13 Ciprofloxacine Niveau 1 Sans objet

S01B ― ANTI-INFLAMMATOIRES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
S01BA Corticoïdes non associés
S01BA01 Dexaméthasone Niveau 1 Sans objet
S01BA13 Rimexolone Niveau 1 Sans objet
S01BC Anti-inflammatoires non stéroïdiens
S01BC01 Indométacine Niveau 1 Sans objet
S01BC03 Diclofénac Niveau 1 Sans objet

S01C ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX EN ASSOCIATION

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
S01CA Corticoïdes et anti-infectieux en association
S01CA01 Dexaméthasone et anti-infectieux Niveau 1 Sans objet
S01CA03 Hydrocortisone et anti-infectieux Niveau 1 Sans objet
S01CC AINS et anti-infectieux en association
S01CC Indométacine et anti-infectieux Niveau 1 Sans objet

S01E ― ANTIGLAUCOMATEUX ET MYOTIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
S01EA Sympathomimétiques antiglaucomateux
S01EA02 Dipivéfrine Niveau 1 Sans objet
S01EA03 Apraclonidine Niveau 1 Sans objet
S01EA05 Brimonidine Niveau 1 Sans objet
S01EB Parasympathomimétiques
S01EB01 Pilocarpine Niveau 2 Sans objet
S01EB02 Carbachol Niveau 2 Sans objet
S01EB09 Acétylcholine Niveau 2 Sans objet
S01EB51 Pilocarpine en association Niveau 2 Sans objet
S01EC Inhibiteurs de l'anhydrase carbonique
S01EC03 Dorzolamide Niveau 1 Sans objet
S01EC04 Brinzolamide Niveau 1 Sans objet
S01ED Bêtabloquants
S01ED01 Timolol Niveau 1 Sans objet
S01ED03 Lévobunolol Niveau 1 Sans objet
S01ED04 Métipranolol Niveau 1 Sans objet
S01ED05 Cartéolol Niveau 1 Sans objet
S01ED51 Timolol en association Niveau 1 Sans objet
S01EE Analogues de la prostaglandine
S01EE01 Latanoprost Niveau 1 Sans objet
S01EE03 Bimatoprost Niveau 1 Sans objet
S01EE04 Travoprost Niveau 1 Sans objet

S01F ― MYDRIATIQUES ET CYCLOPLÉGIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
S01 FA Anticholinergiques
S01FA01 Atropine Niveau 3 Sans objet
S01FA04 Cyclopentolate Niveau 3 Sans objet
S01FA05 Homatropine Niveau 3 Sans objet
S01FA06 Tropicamide Niveau 3 Sans objet
S01FA56 Tropicamide en association Niveau 3 Sans objet
S01FB Sympathomimétiques, antiglaucomateux exclus
S01FB01 Phényléphrine Niveau 3 Sans objet

S01G ― DÉCONGESTIONNANTS ET ANTIALLERGIQUES

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
S01GA Sympathomimétiques utilisés comme décongestionnants
S01GA02 Tétryzoline Niveau 2 Sans objet
S01GA06 Oxédrine Niveau 2 Sans objet
S01GA51 Naphazoline en association Niveau 2 Sans objet
S01GA55 Phényléphrine en association Niveau 2 Sans objet
S01GA56 Oxédrine en association Niveau 2 Sans objet
S01GX Autres antiallergiques
S01GX01 Acide cromoglicique Niveau 1 Sans objet
S01GX07 Azélastine Niveau 1 Sans objet
S01GX08 Kétotifène Niveau 1 Sans objet
S01GX09 Olopatadine Niveau 1 Sans objet

S01J ― MÉDICAMENTS DE DIAGNOSTIC

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
S01JA Colorants
S01JA01 Fluorescéine Niveau 1
pour la forme injectable		 Sans objet

V03 ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS
V03A ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
V03AB Antidotes
V03AB02 Nalorphine Niveau 3 1 an à compter
de la publication
V03AB04 Pralidoxime Niveau 1 1 an à compter
de la publication
V03AB16 Ethanol Niveau 3 1 an à compter
de la publication
V03AB25 Flumazénil Niveau 3 1 an à compter
de la publication
V03AB34 Fomépizole Niveau 2 1 an à compter
de la publication
V03AC Chélateurs du fer
V03AC01 Déféroxamine Niveau 2 1 an à compter
de la publication
V03AC03 Déférasirox Niveau 2 1 an à compter
de la publication
V03AX Autres médicaments
V03AX Autres médicaments Niveau 2 pour les spécialités
contenant de l'alcool
ou des extraits de valériane		 1 an à compter
de la publication

V04 ― MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC
V04C ― AUTRES MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
V04CD Tests de la fonction hypophysaire
V04CD01 Métyrapone Niveau 1 1 an à compter
de la publication

V08 ― PRODUITS DE CONTRASTE
V08A ― PRODUITS DE CONTRASTE IODÉS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
V08AB Produits de contraste de basse osmolarité,
hydrosolubles, à tropisme rénal
V08AB09 Iodixanol Niveau 1 1 an à compter
de la publication

V08B ― PRODUITS DE CONTRASTE NON IODÉS

CODE ATC SUBSTANCE ACTIVE MODÈLE DE PICTOGRAMME DÉLAI D'APPOSITION
V08B Produits de contraste non iodés
V08B Indocyanine Niveau 1 1 an à compter
de la publication

1 version

En vigueur depuis le samedi 4 octobre 2008

Annexe