Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Approbation d'une méthode de calcul environnemental
Résumé. Un arrêté approuve une méthode de calcul pour évaluer l'impact environnemental.
La méthode de calcul Th-C-E ex, jointe en annexe au présent arrêté, prévue à l'arrêté du 13 juin 2008 susvisé et qui sera publiée au Bulletin officiel, est approuvée.