Arrêté du 8 août 2008

Article 1

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Article 1

La méthode de calcul Th-C-E ex, jointe en annexe au présent arrêté, prévue à l'arrêté du 13 juin 2008 susvisé et qui sera publiée au Bulletin officiel, est approuvée.

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Approbation d'une méthode de calcul environnemental

Résumé. Un arrêté approuve une méthode de calcul pour évaluer l'impact environnemental.

La méthode de calcul Th-C-E ex, jointe en annexe au présent arrêté, prévue à l'arrêté du 13 juin 2008 susvisé et qui sera publiée au Bulletin officiel, est approuvée.

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