JORF n°194 du 23 août 2006

Article 1

Article 1

Le comité de la recherche de l'Institut national des télécommunications est fixé comme suit :
Quatre membres de droit :
- le directeur de l'institut, président ;
- le directeur de la recherche et des formations doctorales ;
- le directeur de l'école d'ingénieurs, Télécom Int ;
- le directeur de l'école de gestion, Int Management ;
Au plus vingt-cinq membres nommés, dont :
- au plus onze représentants de la direction et des services de recherche de l'institut, désignés par le directeur de l'institut ;
- un représentant du directeur de l'ENST ;
- un représentant du directeur de l'ENST de Bretagne ;
- au plus douze personnalités qualifiées, désignées par le président du conseil de l'institut, sur proposition du directeur de l'institut ;
Neuf membres élus, dont :
- six représentants des personnels enseignants-chercheurs, dont :
- deux représentants des professeurs et directeurs d'études ;
- trois représentants des maîtres de conférences et ingénieurs d'études ;
- un représentant des chargés d'enseignement-recherche ;
- trois représentants des étudiants chercheurs.
Les modalités d'élection des représentants des enseignants et des étudiants au comité de la recherche sont fixées par le règlement intérieur de l'institut.


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Version 1

Le comité de la recherche de l'Institut national des télécommunications est fixé comme suit :

Quatre membres de droit :

- le directeur de l'institut, président ;

- le directeur de la recherche et des formations doctorales ;

- le directeur de l'école d'ingénieurs, Télécom Int ;

- le directeur de l'école de gestion, Int Management ;

Au plus vingt-cinq membres nommés, dont :

- au plus onze représentants de la direction et des services de recherche de l'institut, désignés par le directeur de l'institut ;

- un représentant du directeur de l'ENST ;

- un représentant du directeur de l'ENST de Bretagne ;

- au plus douze personnalités qualifiées, désignées par le président du conseil de l'institut, sur proposition du directeur de l'institut ;

Neuf membres élus, dont :

- six représentants des personnels enseignants-chercheurs, dont :

- deux représentants des professeurs et directeurs d'études ;

- trois représentants des maîtres de conférences et ingénieurs d'études ;

- un représentant des chargés d'enseignement-recherche ;

- trois représentants des étudiants chercheurs.

Les modalités d'élection des représentants des enseignants et des étudiants au comité de la recherche sont fixées par le règlement intérieur de l'institut.