A N N E X E I

L'annexe I de l'arrêté du 5 août 1992 modifié est modifiée comme suit :
Des groupes de produits d'origine végétale ainsi que des produits appartenant à des groupes existants sont ajoutés selon le tableau ci-dessous :

A N N E X E I I
A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes,
visés à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé

Les dénominations usuelles du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé « bromoxynil » et « chlorprophame » sont remplacées respectivement par les dénominations usuelles suivantes : « bromoxynil, y compris ses esters exprimés en bromoxynil » et « chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroaniline, exprimée en chlorprophame) ».
Pour les substances figurant dans la colonne « dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « dénomination chimique » et « teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous.

B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes,
visés à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé

Les dispositions prévues aux colonnes « dénomination usuelle (résidus) », « dénomination chimique » et « teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.

A N N E X E I I I
A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre,
visées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé

Pour les substances figurant dans la colonne « dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « dénomination chimique » et « teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :

B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre,
visées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé

Les dispositions prévues aux colonnes « dénomination usuelle (résidus) », « dénomination chimique » et « teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous, sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé :

A N N E X E I V
A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale,
visés à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé

Pour les substances figurant dans la colonne « dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « dénomination chimique » et « teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :

B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale,
visés à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé

Les dispositions prévues aux colonnes « dénomination usuelle (résidus) », « dénomination chimique » et « teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.