Article précédent

Article suivant

Arrêté du 8 août 2001

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 août 2001, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter :

Les collectivités territoriales :

M. Yves Butel, en remplacement de M. Marcel Cabiddu ;

M. Jean-Pierre Corbisez, en remplacement de M. Pierre Dingremont ;

M. Daniel Halloo, en remplacement de M. Guy Dovergne ;

M. Joël Hart, en remplacement de M. Michel Lefait ;

M. Martial Herbert, en remplacement de M. Jean-Marie Lemaire ;

M. Jean Schepman, en remplacement de M. Serge Monfourny ;

Les usagers :

M. Vincent Demarest, en remplacement de M. Antoine Berthe ;

M. Bernard Pruvot, en remplacement de M. Gilbert Follet ;

M. Jean-Claude Vaireaux, en remplacement de M. Pierre Girard ;

M. Marcel Michel.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 août 2001, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter :

Les collectivités territoriales :

M. Yves Butel, en remplacement de M. Marcel Cabiddu ;

M. Jean-Pierre Corbisez, en remplacement de M. Pierre Dingremont ;

M. Daniel Halloo, en remplacement de M. Guy Dovergne ;

M. Joël Hart, en remplacement de M. Michel Lefait ;

M. Martial Herbert, en remplacement de M. Jean-Marie Lemaire ;

M. Jean Schepman, en remplacement de M. Serge Monfourny ;

Les usagers :

M. Vincent Demarest, en remplacement de M. Antoine Berthe ;

M. Bernard Pruvot, en remplacement de M. Gilbert Follet ;

M. Jean-Claude Vaireaux, en remplacement de M. Pierre Girard ;

M. Marcel Michel.

Historique des versions

Source : Légifrance