Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 8 août 2000, M. Beautemps (Daniel) est nommé notaire à la résidence de Sore (Landes), en remplacement de M. Descoubes (Marie, Joseph, Louis, Dominique, Jean-Pierre), démissionnaire.
Arrêté du 8 août 2000
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 8 août 2000, M. Beautemps (Daniel) est nommé notaire à la résidence de Sore (Landes), en remplacement de M. Descoubes (Marie, Joseph, Louis, Dominique, Jean-Pierre), démissionnaire.
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Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 8 août 2000, M. Beautemps (Daniel) est nommé notaire à la résidence de Sore (Landes), en remplacement de M. Descoubes (Marie, Joseph, Louis, Dominique, Jean-Pierre), démissionnaire.
Source : Légifrance