Art. 1er. - Le bilan de la carte sanitaire des installations de radiothérapie oncologique, appareils accélérateurs de particules ou appareils contenant des sources scellées de radioéléments d'activité minimale supérieure à 500 curies (18,5 terabecquerels) et émettant un rayonnement d'énergie supérieure à 500 KeV (0,5 MV) est établi comme il apparaît en annexe I ci-jointe.
Arrêté du 8 août 2000
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Art. 1er. - Le bilan de la carte sanitaire des installations de radiothérapie oncologique, appareils accélérateurs de particules ou appareils contenant des sources scellées de radioéléments d'activité minimale supérieure à 500 curies (18,5 terabecquerels) et émettant un rayonnement d'énergie supérieure à 500 KeV (0,5 MV) est établi comme il apparaît en annexe I ci-jointe.
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