Arrêté du 7 septembre 2016

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 3 juin 2016 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2016 est remplacée par celle du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 17 septembre 2016

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Modification des quotas de pêche pour la France

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les quotas de pêche pour la France en 2016.

L'annexe de l'arrêté du 3 juin 2016 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2016 est remplacée par celle du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 17 septembre 2016

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