JORF n°0214 du 14 septembre 2012

Article 1

Article 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 30 août 2012 susvisé :
Au lieu de :
« Le code suivant est ajouté à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

| RÉFÉRENCE
dans la LPP | CODE | LIBELLÉ | |---------------------------------|-------|-------------------------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 11|3439892|Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale|

Lire :
« Le code suivant est ajouté à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

| RÉFÉRENCE
dans la LPP | CODE | LIBELLÉ | |---------------------------------|-------|-------------------------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 11|3439890|Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale|


Historique des versions

Version 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 30 août 2012 susvisé :

Au lieu de :

« Le code suivant est ajouté à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE

dans la LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 4, section 11

3439892

Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale

Lire :

« Le code suivant est ajouté à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE

dans la LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 4, section 11

3439890

Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale