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Arrêté du 7 octobre 2026

portant modification de l'arrêté du 20 octobre 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité de « médecine d'urgence » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction du nom d'une ville tunisienne

Résumé. Un arrêté corrige une petite erreur dans le nom d'une ville en Tunisie.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu l'arrêté du 20 octobre 2025 (Autorisation d'exercice pour deux médecins étrangers en médecine d'urgence) fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007,

Arrête :

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Correction d'une erreur de nom de ville

Résumé. Un arrêté corrige une petite erreur dans le nom d'une ville en Tunisie.

L'article 1er de l'arrêté du 20 octobre 2025 susvisé est ainsi modifié :
Au lieu de : « M. KETTET (Mohamed), né le 22 août 1989 à Jemmel (Tunisie) », lire : « M. KETTET (Mohamed), né le 22 août 1989 à Jemmal (Tunisie) ».

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Publication d'un arrêté au JORF

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 octobre 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 7 octobre 2026
Article 1
Article 2