Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 décembre 2024 > > Art. null > >
1 version
1 modifié
JORF n°0257 du 31 octobre 2025
Arrêté du 7 octobre 2025
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants, et A. 212-47 et suivants ;
Vu l'arrêté du 10 décembre 2024 portant création de la mention « activités des sports de contact » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 décembre 2024 > > Art. null > >
1 version
1 modifié
Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 7 octobre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais