JORF n°0237 du 10 octobre 2021

Par arrêté de la ministre des armées en date du 7 octobre 2021, l'arrêté du 22 février 2021 portant nomination (mandataires suppléants de régie d'avances et de recettes) est modifié comme suit :
I. - Dans le tableau intitulé « Pour les régies d'avances et de recettes » du I, 10e ligne :
Les mots :

|Hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon|Sergent-chef Bougjjad (Nadia)|1er mars 2021| |----------------------------------------------------|:----------------------------|:-----------:|

sont remplacés par les mots :

|Hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon|Mme Valette (Marie-Reine)|11 octobre 2021| |----------------------------------------------------|:-----------------------:|:-------------:|

II. - Les dispositions du I du présent arrêté prennent effet à compter du 11 octobre 2021.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre des armées en date du 7 octobre 2021, l'arrêté du 22 février 2021 portant nomination (mandataires suppléants de régie d'avances et de recettes) est modifié comme suit :

I. - Dans le tableau intitulé « Pour les régies d'avances et de recettes » du I, 10e ligne :

Les mots :

Hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon

Sergent-chef Bougjjad (Nadia)

1er mars 2021

sont remplacés par les mots :

Hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon

Mme Valette (Marie-Reine)

11 octobre 2021

II. - Les dispositions du I du présent arrêté prennent effet à compter du 11 octobre 2021.