JORF n°237 du 10 octobre 2004

Par arrêté du Premier ministre en date du 7 octobre 2004, sont nommés membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base :

  1. En qualité de représentant
    du ministre chargé du travail

Suppléant : M. Lahaye (Thierry), ingénieur chargé d'études pour la protection contre les risques physiques au bureau de la protection de la santé en milieu de travail de la direction des relations du travail, en remplacement de M. Bergot (Dominique).

  1. En qualité de représentants du ministre
    chargé de la protection des risques technologiques majeurs

Titulaire : M. Trouve (Thierry), directeur de la prévention des pollutions et des risques, en remplacement de M. Vesseron (Philippe).
Suppléant : M. Joindot (Thomas), chef du bureau de la pollution des sols et des pollutions radioactives à la direction de la prévention des pollutions et des risques, en remplacement de M. Paquot (Alexandre).

  1. En qualité de représentant
    du ministre de la santé publique

Titulaire : M. Dab (William), directeur général de la santé, en remplacement de M. Abenhaïm (Lucien).

  1. En qualité de représentants
    du Commissariat à l'énergie atomique

Titulaire : M. Leger (Marc), directeur juridique et du contentieux.
Suppléant : M. Gatesoupe (Jean-Pierre), assistant du directeur de la protection et de la sûreté nucléaire.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du Premier ministre en date du 7 octobre 2004, sont nommés membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base :

1. En qualité de représentant

du ministre chargé du travail

Suppléant : M. Lahaye (Thierry), ingénieur chargé d'études pour la protection contre les risques physiques au bureau de la protection de la santé en milieu de travail de la direction des relations du travail, en remplacement de M. Bergot (Dominique).

2. En qualité de représentants du ministre

chargé de la protection des risques technologiques majeurs

Titulaire : M. Trouve (Thierry), directeur de la prévention des pollutions et des risques, en remplacement de M. Vesseron (Philippe).

Suppléant : M. Joindot (Thomas), chef du bureau de la pollution des sols et des pollutions radioactives à la direction de la prévention des pollutions et des risques, en remplacement de M. Paquot (Alexandre).

3. En qualité de représentant

du ministre de la santé publique

Titulaire : M. Dab (William), directeur général de la santé, en remplacement de M. Abenhaïm (Lucien).

4. En qualité de représentants

du Commissariat à l'énergie atomique

Titulaire : M. Leger (Marc), directeur juridique et du contentieux.

Suppléant : M. Gatesoupe (Jean-Pierre), assistant du directeur de la protection et de la sûreté nucléaire.