Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des mesures sanitaires pour la tremblante du caprin
Résumé. Les règles pour gérer la tremblante du caprin changent selon le type de tremblante (atypique ou classique) et les mouvements des animaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 janvier 2003Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 27 janvier 2003Art. 8