Article précédent

Article suivant

Arrêté du 7 novembre 1985

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Les agréments des laboratoires dont les noms suivent sont renouvelés pour une durée de trois ans à compter du 1er décembre 1985 :

A.I.F. Services, 10, rue de Calais, 75441 PARIS CEDEX 9 ;

A.I.N.F., zone industrielle, B.P. 259, 59472 SECLIN CEDEX ;

CERCHAR, B.P. 2, 60550 Verneuil-en-Halatte ;

CETIAT, plateau du Moulon, B.P. 19, 91042 ORSAY CEDEX ;

APAVE Alsacienne, 2, rue Thiers, 68100 Mulhouse ;

APAVE Nord-Picardie, 8, rue de Valmy, B.P. 247, 59019 LILLE CEDEX ;

APAVE Normande, 2, rue des Mouettes, près Rouen, 76120 Mont-Saint-Aignan ;

APAVE Lyonnaise, 177, route de Saint-Bel, 69160 Tassin-la-demi-lune ;

APAVE de l'Ouest, Z.I.L., rue de la Johardière, 44803 Saint-Herblain ;

APAVE du Sud-Ouest, Z.I. Artigues près Bordeaux, avenue Gay-Lussac, 33370 Tresses ;

APAVE du Sud-Est, 32, rue Edmond-Rostand, 13006 Marseille ;

IRCHA, B.P. 1, 91170 Vert-le-Petit ;

L.N.E., département pollution, 1, rue Gaston-Boissier, 75015 Paris ;

SOCOTEC, département activités nouvelles, les Quadrants, 3, avenue du Centre, 78182 Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex ;

C.E.P., contrôle et prévention, 34, rue Rennequin, 75017 Paris.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé31 décembre 2001

Créé le 7 novembre 1985 · Abrogé le 31 décembre 2001

Les agréments des laboratoires dont les noms suivent sont renouvelés pour une durée de trois ans à compter du 1er décembre 1985 :

A.I.F. Services, 10, rue de Calais, 75441 PARIS CEDEX 9 ;

A.I.N.F., zone industrielle, B.P. 259, 59472 SECLIN CEDEX ;

CERCHAR, B.P. 2, 60550 Verneuil-en-Halatte ;

CETIAT, plateau du Moulon, B.P. 19, 91042 ORSAY CEDEX ;

APAVE Alsacienne, 2, rue Thiers, 68100 Mulhouse ;

APAVE Nord-Picardie, 8, rue de Valmy, B.P. 247, 59019 LILLE CEDEX ;

APAVE Normande, 2, rue des Mouettes, près Rouen, 76120 Mont-Saint-Aignan ;

APAVE Lyonnaise, 177, route de Saint-Bel, 69160 Tassin-la-demi-lune ;

APAVE de l'Ouest, Z.I.L., rue de la Johardière, 44803 Saint-Herblain ;

APAVE du Sud-Ouest, Z.I. Artigues près Bordeaux, avenue Gay-Lussac, 33370 Tresses ;

APAVE du Sud-Est, 32, rue Edmond-Rostand, 13006 Marseille ;

IRCHA, B.P. 1, 91170 Vert-le-Petit ;

L.N.E., département pollution, 1, rue Gaston-Boissier, 75015 Paris ;

SOCOTEC, département activités nouvelles, les Quadrants, 3, avenue du Centre, 78182 Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex ;

C.E.P., contrôle et prévention, 34, rue Rennequin, 75017 Paris.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 31 décembre 2001

En vigueur du jeudi 7 novembre 1985 au dimanche 30 décembre 2001

Source : Légifrance