Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes relatifs à des dispositifs médicaux dans la LPP
Résumé Des codes pour des dispositifs cardiaques sont supprimés.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |--------------------------------|-------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 1|3438530, 3428900, 3426550| Stimulateurs cardiaques | |Titre III, chapitre 4, section 7|3499030, 3491091, 3433314|Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI)|
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