Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes liés à des dispositifs médicaux
Résumé Les codes de certains dispositifs médicaux, comme les stimulateurs cardiaques et les systèmes de télésurveillance pour défibrillateurs, sont supprimés de la liste.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |--------------------------------|-------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 1| 3478179, 3424427 | Stimulateurs cardiaques | |Titre III, chapitre 4, section 7|3447925, 3495440, 3483826|Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI)|
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