Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes dans l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005
Résumé Certains codes pour les dispositifs cardiaques sont enlevés de la liste.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |--------------------------------|----------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 1| 3471355, 3486374, 3454931 | Stimulateurs cardiaques | |Titre III, chapitre 4, section 7|3464579, 3474164, 3435017, 3489740, 3430592, 3492736|Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI)|
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