Article 1
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Radiation et modification de codes de stimulateurs cardiaques d'Abbott
- Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », dans les sous-section 2, 6 et 7, la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) » et les codes suivants sont radiés :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|----------------------------------------------------------------------------| |3471355|Stimulateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., ABBOTT, ASSURITY MRI VR.| |3486374|Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., ABBOTT, ASSURITY MRI DR.| |3454931| Stimulateur cardiaque triple chambre, ABBOTT, QUADRA ALLURE MP. |
- Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », dans la sous-section 7, la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) » et la nomenclature des codes suivants est modifiée comme suit :
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