Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes liés aux stimulateurs cardiaques et aux systèmes de télésurveillance
Résumé Certains codes de dispositifs médicaux cardiaques sont supprimés.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|--------------------------------|-------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------|
|Titre III, chapitre 4, section 1| 3460245, 3407430 | Stimulateurs cardiaques |
|Titre III, chapitre 4, section 7|3492564, 3499780, 3456628|Système de télésurveillance pour défibrillateur
cardiaque implantable (DCI)|
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