JORF n°0060 du 12 mars 2024

Article 2

Article 2

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Radiation de systèmes de télésurveillance pour défibrillateurs cardiaques implantables de la liste des produits remboursables

Résumé Les systèmes de télésurveillance pour défibrillateurs cardiaques de Boston Scientific ne sont plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 7 : « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) », la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) » et les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|----------------------------------------------------------------------------------| |3428690|Système de télésurveillance pour DAI à sonde sous-cut EMBLEM, BOSTON, LATITUDE NXT| |3407713| Système de télésurveillance pour DCI simple chambre, BOSTON, LATITUDE | |3427822| Système de télésurveillance pour DCI double chambre, BOSTON, LATITUDE | |3414541| Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, BOSTON, LATITUDE |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 7 : « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) », la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) » et les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3428690

Système de télésurveillance pour DAI à sonde sous-cut EMBLEM, BOSTON, LATITUDE NXT

3407713

Système de télésurveillance pour DCI simple chambre, BOSTON, LATITUDE

3427822

Système de télésurveillance pour DCI double chambre, BOSTON, LATITUDE

3414541

Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, BOSTON, LATITUDE