JORF n°0060 du 12 mars 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de produits de la société BOSTON SCIENTIFIC

Résumé Les stimulateurs cardiaques de la société BOSTON SCIENTIFIC ne sont plus remboursés par la sécurité sociale car ils ne respectent pas les normes.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », dans les sous-section 2, 6 et 7, la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) » et les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-------------------------------------------------------------------------------| |3429962| Stimulateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., BOSTON, ACCOLADE IRM SR. | |3435388|Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., BOSTON, ACCOLADE IRM DR EL.| |3422629| Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., BOSTON, ACCOLADE IRM DR. | |3473680| Stimulateur cardiaque de re-synchro ventriculaire, BOSTON, VISIONIST. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », dans les sous-section 2, 6 et 7, la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) » et les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3429962

Stimulateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., BOSTON, ACCOLADE IRM SR.

3435388

Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., BOSTON, ACCOLADE IRM DR EL.

3422629

Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., BOSTON, ACCOLADE IRM DR.

3473680

Stimulateur cardiaque de re-synchro ventriculaire, BOSTON, VISIONIST.