Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un code pour les moniteurs ECG implantables
Résumé. Un nouvel article est ajouté pour réglementer les moniteurs ECG implantables.
Le code suivant est ajouté à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
| RÉFÉRENCE DANS LA LPPH | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 4, section 6 | 3416037 | Moniteurs ECG implantables |