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Arrêté du 7 mars 2013

portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de la défense

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Démission d'un conseiller et publication d'un texte officiel

Résumé. Un conseiller ministériel démissionne et un texte officiel est publié.

Le ministre de la défense,

Vu le décret du 18 juin 2012 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 juin 2012 (Nomination des ministres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 27 juin 2012 (Nomination de conseillers pour le ministère de l'économie sociale et solidaire) portant nomination au cabinet du ministre,

Arrête :

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Départ d'un conseiller du cabinet ministériel

Résumé. Un conseiller du ministre quitte son poste à sa demande.

Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de M. Jérôme Bastin, conseiller pour les affaires régionales au cabinet du ministre à compter du 18 mars 2013.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté annonce la publication d'un texte officiel dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 mars 2013.

Jean-Yves Le Drian

Arrêté du 7 mars 2013
Article 1
Article 2