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Arrêté du 7 mars 2013

portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre

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Départ d'un directeur adjoint du cabinet

Résumé. Un arrêté annonce le départ de Jacques Archimbaud de son poste de directeur adjoint du cabinet.

La ministre de l'égalité des territoires et du logement,

Vu le décret du 18 juin 2012 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 juin 2012 (Nomination des ministres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 3 juillet 2012 (Nominations au cabinet d'une ministre) portant nomination au cabinet de la ministre,

Arrête :

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Changement de poste pour M. Jacques Archimbaud

Résumé. M. Jacques Archimbaud quitte son poste de directeur adjoint du cabinet pour prendre un nouveau rôle.

Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Jacques Archimbaud, directeur adjoint du cabinet, appelé à d'autres fonctions.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 7 mars 2013 annonce la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 mars 2013.

Cécile Duflot

Arrêté du 7 mars 2013
Article 1
Article 2