Article 1
Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Jacques Archimbaud, directeur adjoint du cabinet, appelé à d'autres fonctions.
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JORF n°0058 du 9 mars 2013
Arrêté du 7 mars 2013
La ministre de l'égalité des territoires et du logement,
Vu le décret du 18 juin 2012 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 21 juin 2012 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 2012 portant nomination au cabinet de la ministre,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 7 mars 2013.
Cécile Duflot