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Arrêté du 7 mars 2002

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 7 mars 2002, l'agrément prévu à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique (Agrément des groupements pour les médicaments vétérinaires) octroyé par l'arrêté du 8 mai 1978 modifié le 2 décembre 1993 à la coopérative des éleveurs de porcs du Léon et du Tréguier « LT Landivisiau », ZA du Vern, BP 56, 29401 Landivisiau, sous le numéro PH 78 014, est renouvelé pour une durée de cinq ans pour sa production porcine.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 7 mars 2002, l'agrément prévu à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique (Agrément des groupements pour les médicaments vétérinaires) octroyé par l'arrêté du 8 mai 1978 modifié le 2 décembre 1993 à la coopérative des éleveurs de porcs du Léon et du Tréguier « LT Landivisiau », ZA du Vern, BP 56, 29401 Landivisiau, sous le numéro PH 78 014, est renouvelé pour une durée de cinq ans pour sa production porcine.

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