JORF n°68 du 20 mars 1996

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 7 mars 1996, M. Bouis (Emmanuel), ingénieur général des ponts et chaussées, est nommé vice-président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens, en remplacement de M. Lefoulon (Michel).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 7 mars 1996, M. Bouis (Emmanuel), ingénieur général des ponts et chaussées, est nommé vice-président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens, en remplacement de M. Lefoulon (Michel).