Article précédent

Article suivant

Arrêté du 7 mars 1996

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre en date du 7 mars 1996 :

Mme Boutillier-Pelletier (Marjorie), délégué stagiaire du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre à Nantes, est titularisée dans son grade à compter du 12 septembre 1995 ;

Mlle Burceau (Christine), délégué stagiaire du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre à Metz, est titularisée dans son grade à compter du 1er octobre 1995 ;

M. d'Izarn de Villefort (Philippe), délégué stagiaire du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre à Tours, est titularisé dans son grade à compter du 12 septembre 1995 ;

M. Kandel (Sébastien), délégué stagiaire du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre de l'Ile-de-France, est titularisé dans son grade à compter du 1er octobre 1995 ;

Mme Puel (Josiane), délégué stagiaire du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre à Lyon, est titularisée dans son grade à compter du 12 septembre 1995 ;

Mlle Tura (Marie-Hélène), délégué stagiaire du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre à Strasbourg, est titularisée dans son grade à compter du 12 septembre 1995.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre en date du 7 mars 1996 :

Mme Boutillier-Pelletier (Marjorie), délégué stagiaire du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre à Nantes, est titularisée dans son grade à compter du 12 septembre 1995 ;

Mlle Burceau (Christine), délégué stagiaire du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre à Metz, est titularisée dans son grade à compter du 1er octobre 1995 ;

M. d'Izarn de Villefort (Philippe), délégué stagiaire du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre à Tours, est titularisé dans son grade à compter du 12 septembre 1995 ;

M. Kandel (Sébastien), délégué stagiaire du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre de l'Ile-de-France, est titularisé dans son grade à compter du 1er octobre 1995 ;

Mme Puel (Josiane), délégué stagiaire du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre à Lyon, est titularisée dans son grade à compter du 12 septembre 1995 ;

Mlle Tura (Marie-Hélène), délégué stagiaire du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre à Strasbourg, est titularisée dans son grade à compter du 12 septembre 1995.

Historique des versions

Source : Légifrance