JORF n°82 du 5 avril 1996

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 7 mars 1996 :
Sont nommés membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié relatif au Conseil national des universités :

COLLEGE 1

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Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 7 mars 1996 :

Sont nommés membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié relatif au Conseil national des universités :

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