Arrêté du 7 mars 1995

Annexes

Abrogé1 janvier 2013

Objectifs et contenus de la formation des coordonnateurs

I. - Le cadre législatif et réglementaire des opérations de bâtiment et de génie civil

II - Le cadre et les conditions de l'action du coordonnateur

III - La prévention des risques professionnels

IV - La coordination de conception

V. - La coordination d'exécution

VI - Dispositions spécifiques au niveau 3

VII. - Dispositions spécifiques à l'actualisation de la formation

Refus d'admission à un stage

Modèle d'attestation de compétence de coordonnateur de sécurité et de santé

Révision de la formation

Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2013

En vigueur du dimanche 26 mars 1995 au lundi 31 décembre 2012

Annexes

Objectifs et contenus de la formation des coordonnateurs

Refus d'admission à un stage

Modèle d'attestation de compétence de coordonnateur de sécurité et de santé

Révision de la formation