Arrêté du 7 mars 1995
Annexes
Abrogé1 janvier 2013
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Objectifs et contenus de la formation des coordonnateurs
Abrogé1 janvier 2013II - Le cadre et les conditions de l'action du coordonnateur
Abrogé1 janvier 2013III - La prévention des risques professionnels
Abrogé1 janvier 2013IV - La coordination de conception
Abrogé1 janvier 2013V. - La coordination d'exécution
Abrogé1 janvier 2013VI - Dispositions spécifiques au niveau 3
Abrogé1 janvier 2013VII. - Dispositions spécifiques à l'actualisation de la formation
Abrogé1 janvier 2013Refus d'admission à un stage
Abrogé1 janvier 2013Modèle d'attestation de compétence de coordonnateur de sécurité et de santé
Abrogé1 janvier 2013Révision de la formation
Abrogé1 janvier 2013Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2013
En vigueur du dimanche 26 mars 1995 au lundi 31 décembre 2012
Annexes
Objectifs et contenus de la formation des coordonnateurs
Refus d'admission à un stage
Modèle d'attestation de compétence de coordonnateur de sécurité et de santé
Révision de la formation