JORF n°62 du 15 mars 1994

Art. 1er. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées pour une durée de trois ans, à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale.
A. - Représentants des artistes auteurs:

Titulaires

M. Damase (Jean-Michel).
M. Demarny (Jacques).
M. Denoncin (René).
M. Jouvin (Georges).
M. Maine (Norman).
M. Tournier (Jean-Loup).

Suppléants

M. Chaynes (Charles).
Mme Kerr-Vignale (Catherine).
M. Pankratoff (Dominique).
M. Lemesle (Claude).
M. de Rengerve (Emmanuel).
M. Renaut (Jean-Claude).
B. - Représentants des diffuseurs:


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées pour une durée de trois ans, à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale.

A. - Représentants des artistes auteurs:

Titulaires

M. Damase (Jean-Michel).

M. Demarny (Jacques).

M. Denoncin (René).

M. Jouvin (Georges).

M. Maine (Norman).

M. Tournier (Jean-Loup).

Suppléants

M. Chaynes (Charles).

Mme Kerr-Vignale (Catherine).

M. Pankratoff (Dominique).

M. Lemesle (Claude).

M. de Rengerve (Emmanuel).

M. Renaut (Jean-Claude).

B. - Représentants des diffuseurs: