Arrêté du 7 mars 1991

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SMO BUREAUTIQUE

Photocopieur Ricoh FT 4421; son encrage identique à celui du photocopieur Ricoh FT 4460 a fait l'objet de l'arrêté paru au Journal officiel du 12 octobre 1989.

Photocopieur Ricoh FT 5540; son encrage identique à celui du photocopieur Ricoh FT 5590 a fait l'objet de l'arrêté paru au Journal officiel du 13 février 1988.

Photocopieur Ricoh FT 6750.

Photocopieur Ricoh FT 7870.

Procédé d'encrage:

encrage noir du photocopieur Ricoh FT 6750;

encrage noir du photocopieur Ricoh FT 7870.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Photocopieur Ricoh FT 4421; son encrage identique à celui du photocopieur Ricoh FT 4460 a fait l'objet de l'arrêté paru au Journal officiel du 12 octobre 1989.

Photocopieur Ricoh FT 5540; son encrage identique à celui du photocopieur Ricoh FT 5590 a fait l'objet de l'arrêté paru au Journal officiel du 13 février 1988.

Photocopieur Ricoh FT 6750.

Photocopieur Ricoh FT 7870.

Procédé d'encrage:

  • encrage noir du photocopieur Ricoh FT 6750;
  • encrage noir du photocopieur Ricoh FT 7870.

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