JORF n°0109 du 12 mai 2015

Article 1

Article 1

Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ | |---------------------------------|----------------|---------------------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 12|3471585, 3417580|Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral|


Historique des versions

Version 1

Les codes suivants sont radiés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 4, section 12

3471585, 3417580

Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral