JORF n°122 du 27 mai 2003

Arrêté du 7 mai 2003

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, du ministre de la culture et de la communication et de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies en date du 7 mai 2003, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives :

  1. Au titre du 1° de l'article 8 du décret n° 2002-90 du 16 janvier 2002 portant statut de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, en tant que représentant de l'Etat :
    M. Vaginay (Michel), conservateur régional de Midi-Pyrénées ;
  2. Au titre du 3° du même article, en tant que représentants des collectivités territoriales :
    a) En qualité de titulaires :
    M. Laignel (André), maire d'Issoudun ;
    M. Blanquet (Pierre-André), vice-président du conseil général de l'Aveyron ;
    b) En qualité de suppléants :
    M. Prononce (Hervé), maire du Cendre ;
    M. Moroso (Félix), conseiller général du département des Alpes-de-Haute-Provence ;
  3. Au titre du 4° du même article, en tant que représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive :
    a) En qualité de titulaires :
    M. Mesqui (Jean), président de la Société française d'archéologie ;
    M. Lavenère (Dominique), président du Syndicat national des aménageurs lotisseurs ;
    b) En qualité de suppléants :
    M. Guitelmacher (Henri), président de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs ;
    M. Piketty (Christian), président de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction ;
  4. Au titre du 6° du même article, en tant que personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie :
    a) Désignées par le ministre chargé de la culture :
    M. Goudineau (Christian), professeur au Collège de France ;
    M. Jacob (Jean-Paul), directeur régional des affaires culturelles des Pays de la Loire ;
    b) Désignées par le ministre chargé de la recherche :
    M. Fiches (Jean-Luc), directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique ;
    M. Mordant (Claude-Emile), professeur à l'université de Bourgogne.