JORF n°122 du 27 mai 2003

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, du ministre de la culture et de la communication et de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies en date du 7 mai 2003, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives :

  1. Au titre du 1° de l'article 8 du décret n° 2002-90 du 16 janvier 2002 portant statut de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, en tant que représentant de l'Etat :
    M. Vaginay (Michel), conservateur régional de Midi-Pyrénées ;
  2. Au titre du 3° du même article, en tant que représentants des collectivités territoriales :
    a) En qualité de titulaires :
    M. Laignel (André), maire d'Issoudun ;
    M. Blanquet (Pierre-André), vice-président du conseil général de l'Aveyron ;
    b) En qualité de suppléants :
    M. Prononce (Hervé), maire du Cendre ;
    M. Moroso (Félix), conseiller général du département des Alpes-de-Haute-Provence ;
  3. Au titre du 4° du même article, en tant que représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive :
    a) En qualité de titulaires :
    M. Mesqui (Jean), président de la Société française d'archéologie ;
    M. Lavenère (Dominique), président du Syndicat national des aménageurs lotisseurs ;
    b) En qualité de suppléants :
    M. Guitelmacher (Henri), président de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs ;
    M. Piketty (Christian), président de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction ;
  4. Au titre du 6° du même article, en tant que personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie :
    a) Désignées par le ministre chargé de la culture :
    M. Goudineau (Christian), professeur au Collège de France ;
    M. Jacob (Jean-Paul), directeur régional des affaires culturelles des Pays de la Loire ;
    b) Désignées par le ministre chargé de la recherche :
    M. Fiches (Jean-Luc), directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique ;
    M. Mordant (Claude-Emile), professeur à l'université de Bourgogne.

Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, du ministre de la culture et de la communication et de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies en date du 7 mai 2003, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives :

1. Au titre du 1° de l'article 8 du décret n° 2002-90 du 16 janvier 2002 portant statut de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, en tant que représentant de l'Etat :

M. Vaginay (Michel), conservateur régional de Midi-Pyrénées ;

2. Au titre du 3° du même article, en tant que représentants des collectivités territoriales :

a) En qualité de titulaires :

M. Laignel (André), maire d'Issoudun ;

M. Blanquet (Pierre-André), vice-président du conseil général de l'Aveyron ;

b) En qualité de suppléants :

M. Prononce (Hervé), maire du Cendre ;

M. Moroso (Félix), conseiller général du département des Alpes-de-Haute-Provence ;

3. Au titre du 4° du même article, en tant que représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive :

a) En qualité de titulaires :

M. Mesqui (Jean), président de la Société française d'archéologie ;

M. Lavenère (Dominique), président du Syndicat national des aménageurs lotisseurs ;

b) En qualité de suppléants :

M. Guitelmacher (Henri), président de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs ;

M. Piketty (Christian), président de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction ;

4. Au titre du 6° du même article, en tant que personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie :

a) Désignées par le ministre chargé de la culture :

M. Goudineau (Christian), professeur au Collège de France ;

M. Jacob (Jean-Paul), directeur régional des affaires culturelles des Pays de la Loire ;

b) Désignées par le ministre chargé de la recherche :

M. Fiches (Jean-Luc), directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique ;

M. Mordant (Claude-Emile), professeur à l'université de Bourgogne.