Art. 18. - I. - Les effluents radioactifs liquides seront rejetés dans le Rhône au PK 210,5 par la station de traitement des effluents liquides de l'établissement COGEMA de Marcoule.

II. - Les effluents de purge des circuits de réfrigération seront collectés et rejetés dans le contre-canal au PK 210,800.

III. - Les eaux pluviales seront collectées et rejetées :

- dans le contre-canal au PK 210,800 pour les eaux pluviales de la zone de l'INB drainées sur 5,6 ha ;

- dans le fossé de l'installation MELOX pour les eaux pluviales du parking d'accueil drainées sur 6 100 m2.

IV. - Les eaux usées ménagères seront traitées et rejetées dans le réseau des effluents domestiques.

Chapitre Ier

Effluents radioactifs liquides et effluents chimiques associés