JORF n°116 du 21 mai 1997

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 7 mai 1997, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du bureau du Comité national de la conchyliculture :

Membres ès qualités

M. Sourbier (Jacques), en qualité de président du secteur I ;
M. Metayer (Pascal), en qualité de président du secteur II ;
M. Charron (Louis), en qualité de président du groupe Commerce et industrie.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 7 mai 1997, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du bureau du Comité national de la conchyliculture :

Membres ès qualités

M. Sourbier (Jacques), en qualité de président du secteur I ;

M. Metayer (Pascal), en qualité de président du secteur II ;

M. Charron (Louis), en qualité de président du groupe Commerce et industrie.