Arrêté du 7 mai 1990

Article 2

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Article 2

Sont nommés pour un an membres de la commission prévue à l'article précédent :

Président : M. Christian Bourgois.

Membres titulaires : Philippe Carcassonne, Claire Denis, Yves Jaigu, Antonin Liehm, Marie-Laure Reyre, André Téchiné.

Membres suppléants : Véra Belmont, Enki Bilal, Jean-Paul Dekiss, Marie-Pascale Osterrieth.

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Créé le 23 mai 1990 · Abrogé le 12 juillet 2014

Sont nommés pour un an membres de la commission prévue à l'article précédent :

Président : M. Christian Bourgois.

Membres titulaires : Philippe Carcassonne, Claire Denis, Yves Jaigu, Antonin Liehm, Marie-Laure Reyre, André Téchiné.

Membres suppléants : Véra Belmont, Enki Bilal, Jean-Paul Dekiss, Marie-Pascale Osterrieth.

Relations

cite

cite  Arrêté 1990-05-07 art. 1

Historique des versions

En vigueur du mercredi 23 mai 1990 au vendredi 11 juillet 2014

Source : Légifrance