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Utilisation d'équipements de sauvetage alternatifs
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie C : Autres conceptions et dispositifs, Art. 221-III/38
Arrêté du 7 juin 2010
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Partie C : Autres conceptions et dispositifs, Art. 221-III/38
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie C : Autres conceptions et dispositifs, Art. 221-III/38
Source : Légifrance