JORF n°152 du 2 juillet 1994

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre délégué à la santé en date du 7 juin 1994, Mme Pitiot (Claude),
épouse Benabdeljlil, professeur des universités - praticien hospitalier (biochimie et biologie moléculaire) au centre hospitalier et universitaire de Besançon (université de Besançon), détachée auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer ses fonctions à la faculté de médecine de Rabat (Maroc), est réintégrée dans son corps et admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 1er septembre 1994.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre délégué à la santé en date du 7 juin 1994, Mme Pitiot (Claude),

épouse Benabdeljlil, professeur des universités - praticien hospitalier (biochimie et biologie moléculaire) au centre hospitalier et universitaire de Besançon (université de Besançon), détachée auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer ses fonctions à la faculté de médecine de Rabat (Maroc), est réintégrée dans son corps et admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 1er septembre 1994.