Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement d'agrément pour un conservatoire botanique
Résumé. Un centre botanique à Bailleul obtient un agrément pour 5 ans s'il suit les règles fixées.
L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé au présent arrêté (1).