Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'organisation de l'état-major des armées
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Restructuration de l'état-major des arméesArrêté du 16 février 2010Art. 18 : Rôle de la division cohérence des programmes interarmées
→ Version 2 : Changement de nom et réorientation des missionsArrêté du 16 février 2010Art. 3 : Organisation de l'état-major des armées
→ Version 2 : Renommage d'une division dans l'état-major des armées
- Arrêté du 16 février 2010Art. 2, Art. 18, Art. 3, Art. 19, Art. 24