JORF n°0007 du 9 janvier 2026
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Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.
Une formation pour formateurs de pompiers en Gironde aura moins de participants, mais un assistant aidera pour les exercices pratiques.
Un arrêté réduit le nombre de participants à une formation pour formateurs de pompiers en Gironde, mais ajoute un assistant pour les exercices pratiques.